Le tribunal administratif suspend la dissolution du conseil de l'ordre des médecins des Bouches-du-Rhône. Il donne ainsi un avis favorable à un recours en référé d'anciens membres du conseil. Suite aux conflits internes de l'ordre, l'ARS avait décidé sa dissolution en juin dernier
Au mois de juin dernier, après avoir consulté le conseil national de l'ordre des médecins, l'Agence Régionale de Santé (ARS) avait décidé de dissoudre le conseil départemental de l'ordre des médecins des Bouches-du-Rhône. L'agence estimait que les tensions au sein de l'ordre rendait impossible la poursuite des activités de l'institution.
Suite à un recours en référé d'anciens membres du conseil, le tribunal vient de suspendre la dissolution, en attendant un jugement sur le fond.
Le tribunal donne ainsi raison aux requérants, sur la base qu'il existe un doute "sérieux" sur "l'impossibilité de fonctionnement" du conseil de l'ordre. L'institution devrait reprendre ses activités, jusqu'à la prochaine audience ou jusqu'aux prochaines élections qui devraient se dérouler le 13 octobre prochain.
