Nouveauté dans les Hautes-Alpes. Une peine alternative pour les pollueurs qui commettent des infractions modérées. Plutôt qu'une amende, ils participent à une journée de formation et de sensibilisation autour de l'environnement.
Sensibiliser plutôt que sanctionner les petits pollueurs, c'est le pari que fait Florent Crouhy, procureur de la République à Gap.
Mardi 19 octobre en partenariat avec l'Office français de la biodiversité (OFB) et la Maison régionale de l'eau, le premier stage de citoyenneté environnementale a été organisé à Gap
Un aménagement pour les petits délits
La démarche existe déjà dans d'autres départements, comme la Haute-Vienne. L'idée : plutôt que de payer une amende, les contrevenants participent à une journée de pédagogie, pour limiter les récidives.
"Cela concerne les infractions les moins graves, celles qui n'ont pas fait d'atteintes irréversibles à la nature", détaille Florent Crouhy.
Parmi les stagiaires , des condamnations pour circulation avec engins motorisés dans des espaces naturels ou des jets de déchets.
Le stage coûte de 90 et 250 euros pour le contrevenant, selon la gravité de son infraction. Des sommes bien inférieures aux amendes initiales, allant de 500 à 800 euros pour les atteintes à l'environnement de 4e et 5e classes. "Tous les contrevenants ont accepté de participer au stage", constate le Procureur.
Une journée de sensibilisation
Après une matinée d'information au tribunal autour de la réglementation environnementale, les stagiaires sont allés sur le terrain. L'objectif : découvrir les effets concrets de ces règles.
C'est entre autres dans une zone humide proche de Gap, milieu très fragile, que se sont rendu les participants.
"Ici, il y a une espèce de papillon protégée, dont la survie dépend d'une plante. C'est un bon exemple pour montrer pourquoi on ne peut pas aller dans les zones naturelles avec des véhicules", explique Guillaume Verdier, inspecteur de l'environnement pour l'OFB.
Il faut montrer aux stagiaires que derrière les règles environnementales contraignantes, il y a un vrai enjeu de préservation.
Un stage par an
"On est loin de la délinquance de masse", explique Florent Crouhy, qui a pourtant fait de la lutte contre les atteintes à l'environnement une priorité. Dix condamnations depuis mars, pour des délits de catégories 4 et 5.
La prochaine journée de stage est donc prévue en octobre 2022. Le procureur de Gap souhaite maintenant développer les stages citoyens pour les violences conjugales.
