Une centaine d'agriculteurs de Rhône-Alpes a fait le déplacement devant l'Assemblée nationale pour demander un maintien des exonérations sur le travail agricole temporaire, à quelques heures du vote du budget de l'Agriculture.
Rhône-Alpes formait le gros des troupes devant l'Assemblée ce lundi 5 novembre dans l'après-midi avec un tiers des manifestants. Notre région est directement concernée par le travail agricole saisonnier et faire voler en éclat les exonérations qui vont avec, voilà qui inquiète fortement.
A Paris, les exploitants, réunis sous les bannières de la FNSEA, des Jeunes Agriculteurs, des fédérations FNPF (fruits) et FNPHP (horticulteurs) et des viticulteurs, se sont mobilisés alors que les députés examinent le budget de l'Agriculture.
Ce budget, en baisse de 3% par rapport à 2011, à 5 milliards, prévoit de recentrer les exonérations de charges des saisonniers sur les bas salaires.
"Un saisonnier coûte beaucoup plus qu'1,5 fois le Smic car en période de récolte, on travaille beaucoup plus que 8 heures par jour. Il faudrait donc calculer les exonérations par rapport à un taux horaire et non sur le salaire mensuel", explique Julien Marre, secrétaire général adjoint des Jeunes Agriculteurs. Et, selon ses calculs, un exploitant propriétaire de 40 hectares de pêchers va devoir payer 11.000 euros de charges supplémentaires, soit autant que son revenu annuel (10.900 euros).
Le ministère rassure
Au ministère, on dit "entendre les inquiétudes" et l'on rappelle que les exploitations de moins de 20 salariés pourront continuer à toucher les exonérations sur les heures supplémentaires.
Jusqu'à présent, les agriculteurs bénéficiaient de 100% d'exonérations sur leurs cotisations patronales pour les saisonniers touchant jusqu'à 2,5 fois le Smic, puis d'une exonération dégressive jusqu'à 3 Smic. A partir de janvier 2013, les exonérations se concentreront sur les salaires inférieurs ou égaux à 1,25 fois le Smic, puis seront dégressives jusqu'à 1,5 fois le Smic.
Par ailleurs, les employeurs devront désormais s'acquitter des cotisations pour les accidents du travail et de maladies professionnelles pour leurs saisonniers.
Ces mesures doivent rapporter 91 millions d'euros en 2013, 135 millions en 2014, puis 137 millions en 2015.
