Ain : les commerces non-alimentaires de Champagne-en-Valromey resteront fermés

Champagne-en-Valromey est une petite commune rurale du département de l'Ain. Le 31 octobre 2020, son maire a pris un arrêté pour que les petits commerces y restent ouverts, malgré le confinement. Mais la décision a été retoquée par le tribunal administratif de Lyon, après audience du 6 novembre.
Champagne-en-Valromey, commune rurale d'environ 800 habitants, est située dans le sud du Bugey, dans le département de l'Ain.
Champagne-en-Valromey, commune rurale d'environ 800 habitants, est située dans le sud du Bugey, dans le département de l'Ain. © Google street view
Champagne-en-Valromey est une petite bourgade du Bugey sud. La commune rurale compte quelques 820 habitants. Le 31 octobre 2020, après l'annonce des mesures de reconfinement, le maire, Claude Juillet, signe un arrêté : il autorise l'ouverture de tous les commerces, y compris les "non-essentiels". Le préfet de l'Ain contre-attaque, et saisi le tribunal administratif de Lyon.

Arrêté municipal jugé illégal et suspendu

Lors de l'audience en référé qui s'est tenue le 6 novembre 2020 au tribunal administratif de Lyon, le juge a rappellé qu'un "maire ne peut intervenir pour édicter des mesures dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire que s’il existe des raisons impérieuses liées à des circonstances locales, et à condition de ne pas compromettre la cohérence de celles prises par les autorités compétentes de l’Etat, ou de réduire leur efficacité par des mesures moins rigoureuses".

Pour le maire de Champagne-en-Valromey, cet arrêté visant à garder les commerces champagnards ouverts, se voulait un message réclamant des mesures sanitaires "plus en proportion à la taille des collectivités concernées, compte-tenu notamment de leur population".  Mais l'argument n'a pas fait mouche.

Le juge des référés a donc estimé que l'autorisation du maire de laisser les commerces non-essentiels ouverts en cette période de confinement "était de nature à faire sérieusement douter de sa légalité". L'arrêté municipal a été suspendu.

Dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, plusieurs autres maires ont agi de la même sorte, et pris des arrêtés pour que leurs commerces "non-essentiels" restent ouverts. C'est le cas par exemple aux Abrets-en-Dauphiné, en Isère, ou encore à Yssingeaux en Haute-Loire. La fronde est nationale.
 
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