L’épisode de pollution atmosphérique en cours depuis le 19 juillet 2019 sur le département de la Drôme a pris fin. En conséquence, les mesures réglementaires consécutives à cet épisode de pollution en vigueur jusqu’à la fin de l’épisode de pollution sont levées.

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L’épisode de pollution atmosphérique qui était en cours depuis le 19 juillet 2019 sur le département de la Drôme a pris fin. En conséquence, les mesures réglementaires consécutives à cet épisode de pollution qui étaient en vigueur jusqu’à la fin de l’épisode de pollution sont levées.

Les principales mesures réglementaires en vigueur jusqu’à la fin de l’épisode de pollution sont donc levées.

Bassin d’air de la vallée du Rhône

Résidentiel

• Interdiction du brûlage des déchets et de l’écobuage : les éventuelles dérogations sont suspendues.(cette interdiction s’applique également aux agriculteurs et entreprises d’espaces verts)
• Interdiction des feux d’artifice.
• Interdiction de l’utilisation des barbecues à combustible solide.
• Interdiction d’effectuer des travaux d’entretien ou de nettoyage avec des outils non électriques (tonte pelouse, taille haie, etc.).

Transports

• Abaissement de la vitesse de 20 km/h (pour les vitesses supérieures ou égales à 90 km/h)
• Abaissement de la vitesse de 10 km/h (pour les vitesses égales à 80 km/h)
• Renforcement des contrôles de pollution des véhicules.
• Réduire les temps d’entraînement et d’essai des compétitions mécaniques.

Industrie et entreprises

• Mise en oeuvre des prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en cas d’alerte à la pollution.
• Report des opérations émettrices de polluants (composés organiques volatils (COV), particules fines ou d’oxydes d’azote) à la fin de l’épisode de pollution.
• Réduction des activités génératrices de poussières sur les chantiers (démolition, terrassement) et mise en place de mesures compensatoires (arrosage).


Bassin d’air de l’Est de la Drôme

Résidentiel

• Interdiction du brûlage des déchets et de l’écobuage : les éventuelles dérogations sont suspendues.(cette interdiction s’applique également aux agriculteurs et entreprises d’espaces verts)
• Interdiction des feux d’artifice.
• Interdiction de l’utilisation des barbecues à combustible solide.
• Interdiction d’effectuer des travaux d’entretien ou de nettoyage avec des outils non électriques (tonte pelouse, taille haie, etc.).

Transports

• Abaissement de la vitesse de 20 km/h (pour les vitesses supérieures ou égales à 90 km/h)
• Abaissement de la vitesse de 10 km/h (pour les vitesses égales à 80 km/h)
• Renforcement des contrôles de pollution des véhicules.
• Réduire les temps d’entraînement et d’essai des compétitions mécaniques.

Industrie et entreprises

• Mise en oeuvre des prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en cas d’alerte à la pollution.
• Report des opérations émettrices de polluants (composés organiques volatils (COV), particules fines ou d’oxydes d’azote) à la fin de l’épisode de pollution.
• Réduction des activités génératrices de poussières sur les chantiers (démolition, terrassement) et mise en place de mesures compensatoires (arrosage).
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