Il faut "relancer" la lutte contre la pollution atmosphérique, estime un rapport parlementaire signé notamment par le député LR Martial Saddier. Il préconise, entre autres, un renforcement des actions dans le secteur agricole et routier, avec la création en ville de zones à circulation restreinte.
"Le temps est venu de relancer (la politique) en faveur de la qualité de l'air", souligne ce rapport de plus de 200 pages consacré à la première priorité environnementale des Français.
Les deux rapporteurs, Martial Saddier et le député écologiste Jean-Louis Roumégas, qui ont entendu une centaine de responsables et d'experts, regrettent "l'instabilité" des plans successifs mis en oeuvre par l'Etat.
"Les plans nationaux ont été adoptés selon un calendrier heurté", en partie dicté par les menaces de plainte de Bruxelles, et "ces plans n'ont jamais été évalués", note le rapport, publié quatre mois après celui de la Cour de comptes, qui regrettait déjà le manque de cohérence de l'action publique. Il faut "décentraliser davantage la conduite des politiques", prônent les deux parlementaires, déplorant que des mesures prises localement puissent être perturbées par des interventions nationales.
Il faut surtout agir sur la pollution de fond"
La gestion des pics de pollution est ainsi à leurs yeux "inadaptée". La plus emblématique, -la circulation alternée-, "ne rime à rien car elle ne cible pas les véhicules les plus polluants". "Nous fermons définitivement la porte sur la circulation alternée", explique M. Saddier. En outre "on se focalise sur les pics, mais aujourd'hui tout le monde s'accorde à dire qu'il faut surtout agir sur la pollution de fond".
Sur le fond justement, si des progrès ont été réalisés par le secteur industriel, l'agriculture et le secteur du logement sont "à la traîne". "L'épandage des engrais est la source quasi exclusive des émissions d'ammoniac", rappelle le rapport, notant que "le verdissement des exploitations fait désormais partie intégrante de leur compétitivité" et que les agriculteurs doivent d'abord être mieux informés, et accompagnés.
Quant au chauffage résidentiel, il est la principale source d'émissions de particules fines.
La lutte contre la pollution doit aussi devenir "une priorité pour le secteur routier", qui émet 54% des oxydes d'azote (NOx). Pour eux, les aides au renouvellement du parc routier ne doivent pas être fondées sur les seules émissions de CO2 responsables du réchauffement climatique, mais aussi sur la pollution atmosphérique.
Pour limiter l'impact du trafic routier, il faut instaurer des zones à circulation restreinte, des péages urbains modulables.
La fiscalité, point de discorde
Les deux rapporteurs n'ont en revanche pu s'accorder sur la fiscalité. Pour l'élu écologiste, la taxe sur les poids lourds de fort tonnage ("taxe à l'essieu") doit être augmentée. Pour son collègue LR, député de Haute-Savoie, département dont certaines vallées souffrent fortement de la pollution, il faut simplement s'appuyer sur les normes européennes en vigueur. Le premier préconise de rapprocher taxation du gazole et de l'essence, le second est contre.Tous deux insistent en revanche sur l'importance d'agir sur l'air intérieur, dans nos logements confinés à l'atmosphère plus polluée que l'extérieur.
Parmi leurs propositions, renforcer l'étiquetage des meubles et produits d'entretien, lancer une campagne de sensibilisation. Mais il restera encore "des zones d'ombre", pointent-ils, notamment le monde du travail.
