Besançon : Déraillements à la commission d'indemnisation du tram

Risque de favoritisme et de corruption. Sur ces mots, les deux présidents de la commission d'indemnisation du tram claquent la porte. Ils démissionnent.

L'essentiel du jour : notre sélection exclusive
Chaque jour, notre rédaction vous réserve le meilleur de l'info régionale. Une sélection rien que pour vous, pour rester en lien avec vos régions.
France Télévisions utilise votre adresse e-mail afin de vous envoyer la newsletter "L'essentiel du jour : notre sélection exclusive". Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien en bas de cette newsletter. Notre politique de confidentialité
-Commission d'indemnisation du tram, qu'est ce que c'est ?
Cette commission évalue les perturbations de l'activité commerciale provoquées par les travaux du tram. Elle est constituée de représentants de syndicats patronaux. Elle est présidée par deux anciens magistrats. Ses décisions amènent la communauté d'agglomération du grand Besançon à verser, ou pas, les indemnisations.

-Combien d'argent dépensé ?
Environ 800 000 euros ont déjà été versés. Une centaine de dossiers ont été ou sont en cours de traitement.

-Pourquoi cette démission ?
Les deux présidents démissionnaires, deux anciens magistrats, refusent de valider un dossier. Il s'agit d'un restaurateur, installé sur les quais. Sa demande d'indemnisation ne serait pas justifiée. Or, la commission a validé la demande.


-Risque de favoritisme et de corruption ?
Ce sont les termes employés par les deux présidents démissionnaires. Ils considèrent que les critères d'attribution des indemnisations n'ont pas été respectés. Il s'agirait donc d'un acte de favoritisme, avec un risque de dériver vers la corruption.
 


 

Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Veuillez choisir une région
France Télévisions utilise votre adresse e-mail pour vous envoyer la newsletter de votre région. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien en bas de ces newsletters. Notre politique de confidentialité
Je veux en savoir plus sur
le sujet
Veuillez choisir une région
en region
Veuillez choisir une région
sélectionner une région ou un sujet pour confirmer
Toute l'information