Doubs : les droits de mutation augmenteront le 1er mars

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Écrit par Sophie Courageot et R.A.

Vous êtes en train d'acheter un logement ? Dépêchez-vous ! Dans quelques semaines, le montant de vos frais de notaire sera plus lourd. Le département augmente le taux des droits de mutation. 

L'augmentation n'est pas spectaculaire. Et elle ne concerne que les acheteurs d'un logement. Mais elle dépasse facilement le millier d'euros. Il s'agit de l'augmentation des droits de mutation. Ces droits font partie de ce que l'on appelle les "frais de notaire". 

Au 1er mars 2014, le conseil général du Doubs a décidé d'augmenter ces droits de mutation. Il s'agit de financer toutes les allocations de solidarité : RSA, autonomie des personnes âgées ou dépenses pour les personnes handicapées.

Conséquence immédiate : les notaires sont débordés par l'afflux des acheteurs. Tous pressés de signer au plus vite !

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Augmentation des droits de mutation