Le "budget vert" : quand une petite commune décide de noter ses dépenses en fonction de l'environnement

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Danjoutin, 3600 habitants, est l'une des rares communes de taille modeste en France à avoir adopté le "budget vert", outil plutôt mis en place par des métropoles.
La mairie de Danjoutin (Territoire de Belfort) a adopté lundi 8 avril en conseil municipal un "budget vert", un outil mis au point par l'Institut français de l'économie pour le climat, qui permet de noter les dépenses publiques en fonction de leur impact sur l'environnement. ©Florence Cicolella/David Martin/Gaëtan Jeanson

La commune de Danjoutin (Territoire de Belfort) a adopté en conseil municipal ce lundi 8 avril le principe d'un "budget vert". Un outil pratique et de transparence pour faire des achats et investissements en toute clairvoyance.

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C'est en cherchant à aller plus loin dans la démarche écologique de la municipalité que la directrice générale des services de la ville de Danjoutin, Stéphanie Weber, a trouvé le "budget vert".

Un outil mis au point par l'I4CE, l'institut de l'économie pour le climat, organisme public créé par la caisse des dépôts. L'État ambitionne en effet de le faire exister dans toutes les communes, en le transposant dans la loi, mais il n'est pour l'heure appliqué que dans une centaine de villes, surtout des grandes, qui ont pris le sujet à bras le corps, sans avoir forcément de "mode d'emploi".

Rendre visible l'impact des choix des élus

Le principe ? Noter en vert les dépenses favorables à l'environnement : la végétalisation, l'installation de récupérateur d'eau, la rénovation énergétique des bâtiments... Et en rouge, les dépenses pour l'achat de carburant, de véhicules thermiques ou les dépenses de chauffage au gaz. Apparaissent ainsi des diagrammes très lisibles qui permettent aux élus de faire des choix de dépenses et d'investissement en toute clairvoyance de leur impact sur le climat. Impossible de réduire à néant les lignes écarlates, mais des reports ou des arbitrages peuvent être effectués ainsi par le conseil municipal lors de son vote de budget. 

"Les exercices de budgétisation verte conduisent les techniciens et les élus à aborder les enjeux environnementaux tout au long du cycle budgétaire, facilitent une montée en compétence générale et donnent plus de sens à l’action publique locale", précise un éditorial sur le site de l"I4CE. 

Libre aux élus et services municipaux d'affiner aussi l'outil en se mettant d'accord sur leur propre échelle de valeur. L'électricité fournie par la production nucléaire est par exemple de base dans l'outil notée en vert, car non émettrice de gaz à effet de serre. Mais un conseil municipal peut décider de ne garder que l'énergie renouvelable comme strictement "favorable à l'environnement". De même, des notions sociales et inclusives peuvent être ajoutées aux critères. 

Surtout, le "budget vert" permet à la collectivité de comparer ses budgets d'une année sur l'autre et de faire progresser son diagramme pour tirer vers toujours plus de couleur prairie. 

Reportage à Danjoutin de Florence Cicolella, David Martin et Gaëtan Jeanson, avec Emmanuel Formet, maire sans étiquette de Danjoutin et Stéphanie Weber, directrice générale des services. 

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