Bugaled Breizh: les proches des marins disparus espèrent éviter la fermeture du dossier

Pour les proches des cinq marins disparus, c'est peut-être la dernière chance pour éviter la fermeture du dossier: la Cour de cassation se prononce mardi sur leur pourvoi contre le non-lieu dans l'enquête sur le naufrage du Bugaled Breizh, survenu en 2004.

L'avocat général Pascal Lemoine a préconisé la validation du non-lieu. Si la Cour suivait cet avis, celui-ci deviendrait alors définitif. A moins que ne surviennent de nouveaux éléments suffisants pour justifier une réouverture du dossier avant la fin du délai de prescription. Il sera de trois ans à compter d'une éventuelle clôture définitive du dossier, en l'état actuel de la loi, mais le Parlement étudie la possibilité de le doubler. 

Compassion

Lors de l'audience, le 24 mai, le représentant du ministère public leur a exprimé sa compassion, en précisant que la décision que s'apprête à rendre la haute juridiction porte sur la "validité juridique" du non-lieu, et non sur le fond du dossier. Pour immédiatement souligner qu'à ses yeux, les arguments développés par les avocats consistent à "contester l'appréciation souveraine" des juges.

Ces derniers ont considéré qu'ils ne pouvaient déterminer si le Bugaled, qui a sombré en Manche le 15 janvier 2004, a subi une fortune de mer, ou si un sous-marin a accroché l'un des câbles qui relie le chalut au navire. Les proches des marins sont convaincus que la deuxième hypothèse est la bonne. 

Front judiciaire outre-Manche 

L'une de leurs avocats, Claire Waquet, reproche aux juges d'avoir considéré que cette possibilité ne reposait que sur des "simulations numériques", des "approximations". Pourtant, il y a selon elle, un élément matériel que les juges n'ont "pas voulu" regarder: le chalut a été retrouvé posé sur un fond sablonneux. Et le câble bâbord
était tiré "beaucoup plus longuement" que le câble tribord. L'avocate fonde également son argumentation sur le "préjugé" qu'avait selon elle le président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes qui a confirmé le non-lieu, après avoir, deux ans auparavant, écarté dans la motivation de l'une de ses décisions la thèse du sous-marin. 

Sous-marin "aveugle"

En plongée, un sous-marin est "aveugle", avait quant à lui plaidé son confrère Jean-Philippe Duhamel. Il ne dispose que de son sonar pour savoir si un chalutier
se trouve près de lui. En revanche, il est dans "l'impossibilité totale" de localiser le chalut, 500 à 600 mètres derrière le navire. Exemples à l'appui, il avait souligné que "les accidents peuvent arriver", "ce n'est pas une hypothèse d'école". Réactions des forces armées, selon lui: "le silence, d'abord, la dénégation ensuite".

Cinq jours de porcès en Angleterre

Un autre front judiciaire est ouvert, de l'autre côté de la Manche, à Truro, dans les Cornouailles (sud-ouest). Cinq jours d'audience sont prévus à l'automne, selon Dominique Tricaud, avocat du fils du mécanicien du Bugaled. Selon lui, lors d'une précédente audience de procédure, la Royal Navy était présente, "alors qu'elle n'est formellement accusée de rien", et la présidente a "vivement conseillé" à la Navy de "regarder le film fait par les parties civiles sur le naufrage". Ce qui fait dire à l'avocat que "la Royal Navy et clairement sur la sellette". Selon son client, Thierry Lemétayer, le commandant du Turbulent, sous-marin britannique suspect aux yeux des proches des marins du Bugaled, est même convoqué lors d'une audience de procédure en juillet.