Vous envoyez des mails perso du bureau, échangez des blagues avec des collègues ? Alors frémissez !... Un homme licencié pour cause d'e-mails personnels et/ou grivois depuis sa messagerie professionnelle a vu ce licenciement avalisé par la chambre sociale de la Cour d'Appel d'Orléans.
L'homme, agent de bureau d'études, travaillait dans une société de Vendôme (Loir-et-Cher). Il avait été licencié en 2008 pour "faute grave", après avoir envoyé, depuis sa messagerie d'entreprise sur son lieu de travail, sept mails grivois à des collègues et une douzaine d'autres au titre d'une société qu'il avait montée, parallèlement à son travail salarié. La Cour ne dit pas quels mails ont été jugés les plus répréhensibles, même si elle donne quelques indices en jugeant son "attitude particulièrement cavalière en utilisant son ordinateur pour les besoins de son activité extérieure"...
Dans son arrêt, daté de fin janvier, visible dans son intégralité sur le site internet PC Inpact, la Cour d'Appel, confirme donc le jugement des prud'hommes de Blois, et relève qu'il avait "distrait une partie non négligeable de son temps à des fins extérieures à son activité". "S'il ne s'agit pas d'une faute grave, la poursuite du contrat pendant la durée limitée du préavis étant possible, c'est malgré toute une cause sérieuse de licenciement", a jugé la Cour, qui a cependant estimé que les indemnités légales de rupture étaient dues.
