Pass vaccinal : hôpitaux, associations, lieux publics... où doit-on prouver ses trois doses ?#OnVousRépond

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Écrit par Thomas Hermans

Depuis le lundi 24 janvier, le pass sanitaire est devenu pass vaccinal. Dans les grandes lignes, il s'applique là où s'appliquait son prédécesseur, mais l'interprétation de la règle peut parfois porter à confusion.

Voté par le Parlement quelques jours plus tôt, le pass vaccinal a pris ce lundi 24 janvier la suite du pass sanitaire, remisé au placard. Désormais, plus question de présenter un test négatif : pour rentrer dans une multitude de lieux publics, de culture, de restauration, il faut désormais un schéma vaccinal complet, agrémenté de sa dose booster, ou un certificat de rétablissement de moins de six mois. 

Mais dans d'autres lieux, le pass sanitaire reste accepté, avec un simple test négatif. De quoi semer une certaine confusion. On vous explique tout.

Dans quels lieux doit-on présenter un pass vaccinal ?

Dans les grandes lignes, seule une partie des lieux soumis au pass sanitaire exige désormais le pass vaccinal. Il s'agit des :

  • bars et restaurants (à l'exception de la restauration collective, de la vente à emporter de plats préparés et de la restauration professionnelle routière et ferroviaire)
  • activités de loisirs (cinémas, musées, théâtres, enceintes sportives, salles de sport et de spectacle...)
  • foires, séminaires et salons professionnels
  • grands magasins et centres commerciaux dans certains départements sur décision préfectorale
  • transports interrégionaux

Michèle, de Bourgogne-Franche-Comté, nous demandait, grâce au formulaire #OnVousRépond, si elle peut "assister à un concert avec seulement un pass sanitaire". Et la réponse est, de fait, non.

Pour les centres commerciaux, la situation dépend donc de la décision locale du préfet de département. Un internaute nous demandait ainsi s'il "faut un pass pour accéder au Leclerc de Cholet nord". Jusqu'à nouvel ordre, la réponse est non, la mesure n'ayant pas été mise en place par le préfet du Maine-et-Loire

En revanche, certains autres lieux publics sont toujours accessibles aux détenteurs d'un simple pass sanitaire. C'est ainsi le cas pour les établissements médico-sociaux, dont les hôpitaux, que vous soyez patient, accompagnateur ou visiteur. Il suffira alors d'un test négatif récent. Exception faite des patients urgents ou présentant une contre-indication à la vaccination, qui n'ont aucune obligation de présenter un pass.

Quels professionnels doivent présenter un pass vaccinal ?

La réglementation a ici évolué en même temps que les lieux. Ainsi, "le "pass vaccinal" s’applique pour le public comme pour les personnes qui travaillent dans les lieux où il est obligatoire", note le gouvernement. Cette obligation concerne donc les serveurs de restaurants et les guichetiers de cinéma, entre autres.

Mais quel cas faire des établissements médicaux, où le pass sanitaire est encore toléré ? Les soignants devront avoir réalisé leur troisième dose d'ici au 30 janvier, sous peine de se voir suspendre de leurs activité. 

D'où cette interrogation de Dim, d'Occitanie :

Je travaille dans les cuisines d'un hôpital public, dois-je faire la troisième dose pour continuer à travailler ? Ou les deux premières suffisent ?

Dim

Question similaire d'Aguana du Centre-Val de Loire, qui exerce en tant que femme de ménage dans un centre médical. "Je travaille en dehors des heures de consultations et je ne vois ni les docteurs ni la secrétaire. Est-ce que je dois être vaccinée ?", demande-t-elle.

D'après l'agence régionale de Santé (ARS) du Centre-Val de Loire, pas d'exception :"Tous les personnels, médicaux ou paramédicaux, sont concernés par l'obligation vaccinale", y compris la dose booster à partir de cette fin de mois. Ce qui concerne également les cuisiniers d'hôpitaux et les personnels du ménage, même en heures creuses. "Qu'elle vienne faire le ménage avant ou après les horaires de consultations ne change rien, elle travaille dans un centre médical donc elle est concernée", ajoute l'ARS. L'obligation s'applique aussi bien dans un grand CHU métropolitain qu'un petit cabinet de médecine de vile.

Quid des rassemblements dans un cadre associatif ?

Plusieurs d'entre vous nous ont aussi interrogés sur la présentation d'un pass vaccinal dans le cadre d'une chorale. Que ce soit pour "un chef de chœur associatif pour les répétitions" comme nous le demande l'internaute "Chantons" du Centre-Val de Loire, ou pour "assister aux répétitions d'une chorale", comme le souhaiterait Jean-Jacques des Hauts-de-France.

Le pass vaccinal, comme le pass sanitaire en son temps, s'applique dans tous les "activités culturelles, sportives, ludiques ou festives", précise le site associations.gouv.fr, et ce quel que soit le nombre de participants. Un rassemblement pour une chorale, même associative, entre dans ce paramètre, faisant du pass vaccinal une obligation pour tout encadrant ou chef de chœur, pour les choristes, ainsi que pour tout spectateur impromptu.

Toujours dans le cadre associatif : 

Je suis professeur de peinture dans une association, avec des adhérents. Je souhaiterais savoir s'il est nécessaire de présenter un pass négatif à chaque cours, alors que nous ne sommes qu'entre adhérents ? Sans accueillir de public.

Charles, Grand Est

La réponse est la même, il s'agit là d'une activité culturelle ou de loisir, qui rentre donc dans le champ d'action du pass vaccinal, même s'il s'agit d'un enseignement. La règle est la même pour un cours de tennis ou de flûte à bec. Exception à cette règle : l'enseignement en question doit délivrer un diplôme reconnu par l'État. C'est par exemple le cas des conservatoires, qui ne réclament pas de présentation du pass vaccinal, à l'inverse des écoles de musique sans diplôme.

Pour les retardataires, combien de temps pour avoir son pass ?

De nombreuses personnes peuvent avoir oublié, ou refusé, de mettre à jour leur pass vaccinal plus tôt et le regrettent au moment de sa mise en place. D'où cette question d'Iglesias, de Nouvelle-Aquitaine :

Peut-on aller au restaurant avec la troisième dose de moins de sept jours ?

Iglesias

Pour les restaurants, comme pour les cinémas, les théâtres, les foires et autres lieux publics évoqués plus haut, un pass vaccinal valide est exigé pour pouvoir y entrer. Hors, le QR Code associé à la dose de rappel ne devient valide qu'après une semaine. Donc non, avant ce délai, il sera impossible d'aller au restaurant.