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Diffamation : le sénateur Jean-Louis Masson condamné

Les frères ennemis de Droite en Moselle : François Grosdidier et Jean-Louis Masson (à droite de l'image). / © JEAN-CHRISTOPHE VERHAEGEN / AFP
Les frères ennemis de Droite en Moselle : François Grosdidier et Jean-Louis Masson (à droite de l'image). / © JEAN-CHRISTOPHE VERHAEGEN / AFP

Le tribunal correctionnel de Metz a condamné le sénateur PS Jean-Louis Masson à 2000 euros d'amende avec sursis et 1000 euros de dommages et intérêts pour diffamation à l’encontre du sénateur UMP  François Grosdidier.

Par Thierry Gelhaye

Les faits remontent à l’été 2013. Le sénateur PS Jean-Louis Masson avait envoyé un mail à ses collègues parlementaires. Un communiqué intitulé «Grosdidier devrait balayer devant sa porte» accusant le sénateur-maire de Woippy de bénéficier de marchés publics truqués.

« Une réponse à une attaque  lancée par son adversaire » avait expliqué l’avocat de  Jean-Louis Masson au tribunal sans aucun caractère diffamatoire. Le sénateur mosellan ajoutant reprendre simplement des propos relatés par la presse écrite

« Des propos diffamatoires tenus par un tiers est constitutif de la diffamation ». Le tribunal a donc condamné Jean-Louis Masson à 2000 euros d'amende avec sursis et 1000 euros de dommages et intérêts

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