Coronavirus : « colère et incompréhension » contre l'installation des conseils municipaux malgré le confinement

Yvette Rossigneux ne veut pas réunir son conseil municipal en pleine période de confinement (photo archives) / © Document remis
Yvette Rossigneux ne veut pas réunir son conseil municipal en pleine période de confinement (photo archives) / © Document remis

Moins d'une semaine après le premier tour de l'élection municipal, les nouveaux élus devaient déjà se réunir en vue d'installer le conseil municipal de leur commune. Une aberration pour nombre d'entre eux. Le gouvernement a finalement reculé ce jeudi 19 mars.

Par MM

Elle ne décolère pas depuis mardi. Yvette Rossigneux est la maire sortante de Giey-sur-Aujon en Haute-Marne et elle a eu le bonheur d'être réélue, dès le premier tour, ce dimanche. Une joie de courte durée : elle a depuis eu confirmation que la première réunion des nouveaux élus devrait impérativement se tenir entre vendredi et dimanche... en pleine période de confinement.

Il faut attendre, il n'y a rien qui presse. Les anciens maires peuvent tout à fait assumer leur mission jusqu'à la fin du confinement. Et puis, ils seront certainement plus compétents pour gérer cette crise sanitaire que des maires sans expérience
Yvette Rossigneux, maire (DVD) de Giey-sur-Aujon


« On nous interdit de sortir de chez nous, de nous retrouver en famille, mais on nous demande de nous réunir pour élire un conseil municipal. Ça n'a pas de sens ! C'est irresponsable ! Et en plus on n'a pas de moyen de protection, on n'a pas de gants, pas de gel. On a déjà dû se débrouiller pour les élections et là, trop c'est trop ! »
 

Une colère que l'élue a partagée sur les réseaux sociaux où elle n'a reçu que des messages de soutien. Ce premier conseil municipal d'installation a évidemment son importance. Il s'agit d'élire le maire et de désigner les différents adjoints. Un rendez-vous que l'élue envisage pourtant de boycotter. « J'ai convoqué le nouveau conseil municipal pour respecter les consignes mais aucun conseiller ne sera présent, il n'y aura donc pas de quorum. J'espère que d'ici là, la situation aura évolué. »
 

« Il n'est pas nécessaire d'être présent pour être élu maire ou adjoint »

Le gouvernement a précisé cette semaine les modalités d'organisation de ce conseil municipal d'installation. Dans une circulaire publiée mardi, il indique que, dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19, « les municipalités jouent un rôle essentiel pour la continuité du fonctionnement de nos services publics. Ceci justifie que soient désignés sans tarder les maires et adjoints issus du premier tour des élections municipales de dimanche dernier. » 

Pour ce faire, la circulaire encourage les élus les plus fragiles à recourir à des procurations, rappelant même qu' « il n'est, au demeurant, pas nécessaire d'être présent pour être élu maire ou adjoint ». Ces séances seront obligatoirement organisées à huis-clos, l'organisation devra être rigoureusement respectueuse des gestes barrières et la séance pourra exceptionnellement se tenir dans un lieu plus vaste permettant de garantir des distances de sécurité entre les participants. 

La dernière recommandation de la circulaire vise à limiter au maximum la durée de ces séances : « l'ordre du jour sera restreint au strict nécessaire soit l'élection du maire et de ses adjoints et, le cas échéant, le vote de délibérations relatives aux délégations du conseil municipal vers le maire afin de prendre en compte les difficultés de réunion à venir des conseils. »
 

Colère partagée des villages aux métropoles

Ainsi, du côté de Chaumont, le rendez-vous aura bien lieu dimanche  à huis-clos. La salle des fêtes a été préférée à l'habituelle salle du conseil municipal, plus exiguë. Des précautions pour garantir un plus grand espace entre chaque conseiller municipal et l'accès à des points d'eau.

A Reims en revanche, ces précautions n'ont pas convaincu le maire (LR) Arnaud Robinet. Il fustige sur les réseaux sociaux la décision de maintenir cette obligation légale malgré la crise sanitaire. « En état d’urgence sanitaire absolue, comment peut-on demander aux maires d’organiser les installations des différents conseils municipaux d’ici dimanche? Véritable aberration !! Confiner plus de 50 personnes ne pose-t-il pas de problème ? » Et en appelle aux autres maires pour dénoncer cette situation.
 


Le gouvernement recule

Devant la colère suscitée par une mesure qui concernait plus de 30.000 communes où les conseillers ont été élus dès le premier tour, le gouvernement a finalement cèdé en fin d'après-midi, jeudi 19 mars. Alors que mercredi 18 mars, une lettre adressée par exemple par le préfet de la Marne aux maires du département précisait que ces installations de conseils municipaux "doivent impérativement se tenir pour les motifs suivants" (détaillés par la suite), jeudi, le Premier ministre a finalement annoncé le report.

"Cette solution que nous proposons se fonde d'une part sur l'avis du président du conseil scientifique qui a indiqué aujourd'hui que les conditions sanitaires pour l'installation des conseils municipaux prévue par le code électoral entre demain matin et dimanche n'étaient pas réunies. Elle repose, d'autre part (...) sur une analyse partagée des contraintes qui pèsent sur nous", a indiqué Edouard Philippe.

Les équipes sortantes verront donc leur mandat prolongé jusqu'à la mi-mai au minimum.
 

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