Un simple contrôle routier sur les routes de l'Eure a permis la saisie de 638 kg de cigarettes de contrebande par les services des douanes de Rouen. En moins de 48 heures, quatre individus ont été condamnés à des peines de prison ferme et une amende de plus de 6,7 millions d'euros.
C'est au cours d'un banal contrôle de véhicule sur la commune de Berville-en-Roumois (27), dans la soirée du 10 mai 2021, que les services douaniers de la direction régionale de Rouen ont pu mettre la main sur un trafic de cigarettes de contrebande beaucoup plus important qu'il ne pouvait y paraître au départ.
Lors de ce contrôle, après la fouille règlementaire du véhicule, les agents des douanes ont ainsi découvert deux cartons contenant au total 100 cartouches de cigarettes, soit 20 kg de tabac.
Ne pouvant justifier de la détention et de la circulation de cette marchandise, les passagers ont été aussitôt placés en retenue douanière. Et les enquêteurs ont ainsi pu mener des investigations plus poussées, notamment dans les domiciles voisins des quatre occupants du véhicule.
638 kg de cigarettes venues de Pologne pour une valeur marchande de 334 800 Euros
Ces recherches se sont rapidement révélées fructueuses, car elles ont permis de saisir 618 kg de cigarettes de contrebande aux domiciles de deux des infracteurs. Au total, les services douaniers ont retrouvé par ce réseau 638 kg de cigarettes. Sur le marché légal, la valeur de cette quantité de cigarettes serait de 334 800 €.
Suite aux auditions des personnes interpellées, les enquêteurs ont aussi appris que le tabac provenait d’usines polonaises clandestines.
12 à 48 mois de prison ferme et près de 6 millions 700 000 euros d'amende
Au vu de ces éléments, la procédure a pu donc se poursuivre très rapidement. Les quatre individus impliqués ont été jugés en comparution immédiate le 12 mai 2021 par le tribunal correctionnel d’Evreux.
Ils ont été condamnés à des peines d’emprisonnement avec mandat de dépôt allant de douze à quarante-huit mois. Ont également été prononcées une amende de 6 696 060 €, ainsi que la confiscation du tabac et du moyen de transport ayant servi à commettre l’infraction.
Depuis le début de l’année, les services douaniers rouennais ont saisi plus d’une tonne de cigarettes.
