Noël. Des saisies records de jouets de contrefaçon : "C'est dangereux pour les enfants"

En pleine période des fêtes, d'achats de jouets et de jeux pour enfants, les douanes normandes redoublent de vigilance. Les saisies de contrefaçons de jouets sont récurentes dans la région, des cartes Pokémon® aux peluches en passant par les manettes de jeux. Ces contrefaçons peuvent s'avérer dangereuses pour la santé des enfants.

Ce sont des jouets en vogue, particulièrement prisés par les enfants à l'approche de Noël. Des cadeaux que des parents auraient pu acheter en toute innocence dans leur magasin habituel.

Des jouets parfaitement imités

Car ces articles sont parfaitement imités par les contrevenants. Ces jeux et jouets sont principalement fabriqués en Chine, importés par une société française qui les revend à des enseignes, ou les réexporte dans d'autres pays européens. 

Les marchandises non conformes sont interceptées à l'importation, principalement  au Havre, mais des contrôles sont également effectués dans des magasins. Le 10 février 2023, les services douaniers ont ainsi contrôlé le stock d'un commerçant de la région rouennaise, et ont constaté  "la présence de 631 articles de contrefaçon en provenance de Chine. Il s’agit de figurines en plastique dont les modèles sont répertoriés dans la collection de Pokémon®."

En Normandie, les saisies de jouets contrefaits ou ne respectant pas les normes en vigueur sont récurrentes et de plus en plus nombreuses. Les services des douanes sont particulièrement vigilants sur ce type de fraude.                            

Des chiffres édifiants au port du Havre

Les saisies ont été particulièrement importantes cette année 2023 : l'administration des douanes normandes a saisi au Havre 224 446 jeux et jouets de contrefaçon. Un record ces trois dernières années.

Ce chiffre est en effet en nette en augmentation, puisque 6 924 articles de contrefaçons de jouets ou jeux  avaient été interceptés en 2021 et 163 133 en 2022. 

Des saisies de jouets "à la mode" tout au long de l'année

Les jouets frauduleux sont importés en France toute l'année, pas seulement durant la période de Noël.  Le 27 janvier 2023, les agents des douanes du Havre ont  fait " une grosse prise" : Ils ont saisi 8 000 puzzle en bois et 6 480 jeux d'éveil en bois en provenance de Chine, mais aussi "22 200 peluches d’éveil et doudous mouchoirs".

Les jouets contrefaits imitent les jouets préférés des enfants, comme ceux de la société Lego® A/S. En 2022, les douaniers havrais avaient saisi 21 312 figurines en plastique importées de Chine.         .

Cette année, le 26 juin 2023,  les services douaniers du Havre ont contrôlé un conteneur également en provenance de Chine, contenant 19 920 sets de jouets contrefaisant des marques liées à l’univers de dessins animés pour enfants  tels que "Pat Patrouille" ou "Mon petit poney" ou encore "Macha et l'ours".

Des contrefaçons dangereuses pour la santé des enfants 

La mission de la DGDDI (Direction générale des douanes et droits indirects) est de vérifier et de s'assurer de la conformité des produits aux normes pour protéger le consommateur, en sortant du circuit économique des marchandises présentant un risque pour la santé ou la sécurité du consommateur.   

L'organisme précise que "certaines marchandises, qui pourtant n’ont pas de caractère contrefaisant, ne respectent pas toutes les normes techniques en vigueur et peuvent donc s’avérer dangereuses pour la santé des utilisateurs".     

Comme les doudous et peluches interceptés en début d'année, des jouets jugés "non conformes et dangereux en raison du risque d’ingestion causé par l’accessibilité au matériau de rembourrage" .

Les jouets contrefaits saisis sont détruits

Les puzzles et jouets en bois saisis le même jour, en janvier 2023, ont été également reconnus "dangereux après analyse en laboratoire du fait d’un risque d’ingestion de petits éléments".   

Autres jouets non conformes, saisis le 7 juillet 2023 au Havre : 11 000 petits bateaux en plastique. Après analyse, les jouets ont été jugés non conforme en raison "d'un risque d’ingestion d’éléments se détachant après des essais de chutes et chocs".

Le service des douanes normandes précise que "ces marchandises ont fait l'objet d'une procédure de destruction".

Le luxe, l'électronique, la pharmacie également visés

Les douanes normandes indiquent que les contrefaçons dans les importations de l'Union européenne n'épargnent aucun secteur. Le luxe, l'électronique, la pharmacie, ou encore la robotique sont également visés.

La part de ces contrefaçons s'élèverait aujourd'hui à 5,8 % selon l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle.

La DGDDI (Direction générale des douanes et droits indirects) rappelle que ces contrefaçons nuisent aux entreprises, pour plusieurs raisons : concurrence déloyale, image de la marque qui se trouve impactée, mais qu'elles contribuent aussi à la dégradation de l'environnement à cause de "la multiplication des productions à bas coûts et de l'acheminement de ces produits".