Le métropole de Rouen a voté le 27 mars 2023 en faveur d'une aide aux particuliers pour la recherche des cavités souterraines. Un guichet unique va également être mis en place par le département de la Seine-Maritime. Objectif : simplifier au maximum les démarches.
Elles seraient entre 60 000 et 80 000 en Seine-Maritime selon la Direction Départementale des territoires et de la Mer (DDTM). Les marnières, ces cavités souterraines, seraient très présentes dans le département. Agir afin de mieux les détecter et d'épauler les particuliers concernés était ainsi une nécessité. L'aide du département, déjà existante, va être complétée.
"Les particuliers du plateau Est de Rouen sont particulièrement concernés", relève Charlotte Goujon, maire du Petit-Quevilly et vice-présidente de la métropole Rouen Normandie en charge de la transition écologique, de la santé et des risques industriels et sanitaires. "Parfois, le montant qu'ils doivent débourser pour la réalisation des études est important pour eux. L'aide supplémentaire va diminuer le reste à charge."
14 cavités en moyenne par km² en Seine-Maritime
Selon la DDTM, les cavités souterraines, "des vides qui affectent le sous-sol, et dont l’origine dans notre département peut être soit humaine, soit naturelle", peuvent engendrer des effondrements chez les particuliers ou les collectivités. "Certaines constructions immobilières sont construites sur des marnières. Si les trous s'ouvrent, cela peut mener à une déstabilisation de la maison", souligne Charlotte Goujon.
Problème : dans la plupart des cas, ces cavités "sont insoupçonnables jusqu’à leur effondrement" puisqu'elles sont invisibles en surface. En Seine-Maritime, on en compterait en moyenne 14 par km2, selon la métropole Rouen Normandie.
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En juillet 2021, la métropole a lancé une carte interactive qui recense les risques de cavités souterraines sur le territoire. Mais cette dernière se base sur des traces "très anciennes" : "des archives, des photos aériennes qui datent d'il y a très longtemps", détaille Charlotte Goujon. D'où la nécessité d'effectuer des études complémentaires auprès de bureaux dédiés : "le premier enjeu est de confirmer l'existence ou non de la cavité."
Un guichet unique pour optimiser le traitement des dossiers
Pour "optimiser le traitement administratif des dossiers et faciliter la relation avec les demandeurs", la métropole a proposé en plus des aides la mise en place d'un guichet unique de "réception et d'instruction des dossiers de demandes d'aides au titre des investigations géologiques" pour vérifier la présence de cavités souterraines sous des habitations.
Les propriétaires concernés n'auront désormais qu'une demande à effectuer auprès du département pour toucher une aide financière. Leur dossier sera étudié pour le compte de deux collectivités, la métropole et le département. "Il s'agit d'une simplification des demandes d'aides", résume Charlotte Goujon.
Ce guichet unique va permettre "d'assurer la cohérence des actions du département et de la métropole sur la prévention du risque cavités et de rationaliser les coûts de fonctionnement public." La métropole avance que les démarches des habitants "seront facilitées avec un seul interlocuteur pour l'ensemble de la procédure."
