Depuis quelques mois, les procédures judiciaires engagées par des riverains contre les bruits et les odeurs des animaux de leurs voisins se multiplient dans les campagnes de France. Nouvel épisode à Félines-Minervois (Hérault), cette fois une dame se plaint de l'odeur des chevaux de ses voisins...
Une cloche qui sonne, un coq qui chante ou une vache qui meugle, ces bruits et ces odeurs font le charme de la vie à la campagne. Mais pour certains néo-ruraux c'en est trop ! Comme pour cette habitante de Félines-Minervois, village de 300 habitants situé à la limite entre les départements de l'Hérault et de l'Aude.
Arrivée en 2006 dans la commune, elle ne supporte plus les odeurs de Ninon et de Navarro deux percherons aujourd'hui âgés de 16 et 17 ans. Aujourd'hui à la retraite, ils sont arrivés en 2002 au domaine de Baurie de Maurel pour aider à la vigne… Mais depuis 2007, rien ne va plus avec la voisine comme l'explique Michel Escande, propriétaire des animaux :
Sur les conseils du vétérinaire, on a construit un abri au bout du jardin pour que les bêtes puissent être protégées quand elles ne sont pas à la vigne. Les autres voisins ne s'en sont jamais plaints", explique Michel Escande.
"Nuisance olfactive anormale"
Depuis quelques mois, le vigneron bio a reçu plusieurs courriers de la part de sa voisine qui l'assigne en justice pour nuisance olfactive anormale : "J'ai reçu une demande de médiation et plusieurs courriers d'hussiers, je ne comprends pas comment on en arrive là".
Le maire de la commune, Jean-Pierre Pastre, a aussi été interpellé par la plaignante, il lui a répondu dans une lettre publique publiée sur Facebook et défend le vigneron en parlant de son enfance :
Il y avait dans ce village un cheval toutes les deux maisons et nous allions aux toilettes sur une planche posée en travers du fumier dans l'écurie. Nous ne mourions pas de ça !" Jean-Pierre Paste
Une affaire similaire en Alsace
Si les deux voisins ne trouvent pas d'accord, il est fort probable que l'affaire se termine devant les tribunaux. D'ailleurs, depuis 2014 une affaire comparable est sur le devant de la scène, elle concerne le domaine Valentin Zusslin situé à Orschwihr en Alsace. En juillet 2018, l'affaire est finalement jugée par le tribunal d'instance de Guebwiller. Les voisins sont déboutés. Le tribunal estimant que "la présence de chevaux en nombre très limité […] dans un environnement semi-rural et semi-urbain ne saurait être considérée comme anormale […]. Les désagréments occasionnés par cette présence n’excèdent pas les inconvénients habituels du voisinage".
Pour autant, les voisins n'abandonnent pas et font appel de la décision. Une nouvelle audience devrait avoir lieu en novembre prochain. En attendant, une pétition est lancée pour soutenir le viticulteur du Haut-Rhin. Elle est déjà signée par plus de 120 000 personnes. Reste à savoir si Ninon et Navarro connaîtront le même succès...
