Le député-maire UMP de Fournels, en Lozère, est le premier maire de France à déposer un recours devant le Conseil d'Etat contre la réforme des rythmes scolaires. Selon Pierre Morel-A-l'Huissier, 120 députés soutiennent sa démarche et pourraient aussi saisir la plus haute juridiction administrative.
Le premier recours d'un maire demandant l'annulation du décret sur la réforme des rythmes scolaires a été déposé jeudi devant le Conseil d'Etat, a-t-on appris auprès de l'institution.
"Cette réforme est non seulement illégale, puisqu'elle entraîne la mise sous tutelle des collectivités territoriales, mais elle est aussi complètement absurde !", a déclaré Pierre Morel-A-l'Huissier, député-maire de Fournels dans la Lozère.
"Nous voulons l'abrogation de cette réforme et nous ne lâcherons pas !", a-t-il ajouté dans un communiqué.
Lundi, le maire de Janvry dans l'Essonne avait également annoncé le dépôt "dans les prochains jours" d'un recours auprès du Conseil d'Etat pour demander l'annulation de la réforme sur les rythmes scolaires.
Comme le prévoit la procédure, le Conseil d'Etat ouvrira une instruction avant de fixer une audience publique.
La réforme des rythmes scolaires, instaurée par le décret Peillon, marque le retour à la semaine de 4,5 jours dans le primaire. La mesure est effective depuis cinq mois dans 17% des communes et elle devra en principe s'appliquer partout ailleurs à la rentrée 2014.
