Depuis le 1er octobre, des agents de la ville d'Albi (Tarn) et de l'Agglomération sont en grève pour demander une augmentation de leurs primes mensuelles. Le mouvement perdure, d'autant plus que des élus et des chefs de service viennent prêter main-forte sur le terrain. Une nouvelle mobilisation se prépare.
Devant le marché couvert d'Albi (Tarn), la musique tonne : "Société, tu, m'auras pas" chante Renaud et parfois détonne aussi un peu avec "La grenade" de Clara Luciani. Mais il est vrai qu'à défaut d'être explosif, le conflit entre les agents territoriaux et la ville et l'agglomération d'Albi s'échauffe.
Le personnel gréviste remplacé par des élus
Le mardi 8 octobre, une centaine d'agents se retrouvent devant marché couvert d'Albi où se tiennent les états généraux du management à l'intérieur. À l'appel de l'intersyndicale, les manifestants espèrent ainsi y rencontrer la maire de la ville et présidente de l'agglo du Grand Albigeois : Stéphanie Guiraud-Chaumeil.
Seulement voilà, d'après les syndicalistes, Madame le maire était pendant ce temps en train de mettre la main à la pâte pour accompagner les agents non-grévistes dans une cantine. "On concentre notre grève sur le midi et le temps garderie, précise Déborah Fleurbayx, Atsem à l'école Edouard Herriot et déléguée du personnel CGT. Ça touche l'accueil périscolaire. Ce qui nous agace, c'est que depuis lundi (7 octobre), on se retrouve remplacés par des volontaires : titulaires, des chefs de service, des directeurs de centres de loisirs et surtout des élus de la ville d’Albi. C’est énorme ! Du jamais vu sur Albi tout comme ce mouvement avec une mobilisation assez forte."
Le mouvement a démarré le 1e octobre. La ville et l'agglo qui comptent environ 1500 agents territoriaux voient leurs services perturbés par ce mouvement. "La CFDT est attachée au dialogue social et aujourd’hui on ne peut pas dire qu’il ait lieu, poursuit Michaël Cathalo secrétaire du syndicat pour le Grand Albigeois. C’est plutôt un monologue. Il n’y a pas véritablement d’échanges. Nous avons écrit deux courriers pour être reçus par la maire et elle ne nous reçoit pas. Depuis le début de son mandat, elle n’a reçu aucune organisation syndicale. Voilà pourquoi le mouvement perdure et il peut nuire aux Albigeois. Nous sommes les premiers à le regretter."
Dans un communiqué, Madame Guiraud-Chaumeil rappelle "son profond attachement à un dialogue social apaisé et constructif, sa confiance dans les élus en charge des ressources humaine auxquels elle a confié cette mission, mais déplore sa politisation et sa récupération par quelques élus minoritaires."
Pour l'heure, il n'est pas prévu de rencontrer l'intersyndicale.
Une prime non revalorisée depuis 2019
Démarrée il y a plus d'une semaine, cette grève connaît une bonne mobilisation même si elle s'essouffle un peu. Selon la mairie, le taux de grévistes était hier mardi de 8,74% contre 15% environ au plus fort du mouvement.
Ces agents territoriaux qui manifestent sont pour la plupart en catégorie C, la plus basse en termes de rémunération. "Depuis 2019, il y a un régime de primes de la fonction publique territoriale mis en place à Albi et communauté d’agglomération, précise le Michaël Cathalo de la CFDT. À l’époque, ce régime de prime était relativement faible. Il était entendu qu’il serait revu tous les deux ans avec une clause de revoyure. Nous sommes en 2024 et rien n’a été fait. Nous avions déposé un premier préavis en 2023 pour menacer d’un mouvement de grève. La présidente de l’agglo et maire d’Albi s’était engagée à faire une revalorisation d’ici l’été. Il n’y en a pas eu."
De son côté, la maire et présidente de l'agglo du Grand Albigeois précise qu'un effort sans précédent a été fait. "Il convient de rappeler que dans un contexte particulièrement contraint et incertain, nos collectivités, la Ville d’Albi et la communauté d’agglomération de l’Albigeois, ont décidé une revalorisation sans précédent des rémunérations de l’ensemble de nos agents, particulièrement des catégories C, pour un montant global 1,660 000 million d’euros."
Le système de rémunération des fonctionnaires est assez complexe mais une prime vient bien d'être réévaluée selon la mairie, avec effet rétroactif depuis juillet. Toujours selon la mairie, ceci équivaudrait à une augmentation de salaire de 1 000€ par an dès 2025.
Peut-on remplacer du personnel gréviste ?
Sur ce conflit, les rumeurs vont bon train : "des élus remplacent des grévistes", certains seraient même "payés en heures sups". Une chose est sûre : un élu n'est pas concerné par les heures supplémentaires. Seul un agent qui remplacerait un collègue gréviste peut y prétendre. Mais peut-il vraiment le remplacer ?
Le droit du travail -comme le droit en général- est complexe, avec des nuances et des jurisprudences parfois contraires. Alors le droit de grève n'y échappe pas, même s'il y a des faits intangibles.
Par exemple, on ne peut pas remplacer du personnel gréviste par un CDD, un travailleur temporaire ou un intérimaire. La loi l'interdit formellement, quelles que soient les situations. C'est l’article L1242-6 du code du travail.
Pas possible non plus d'anticiper en planifiant du personnel CDD alors que le personnel CDI est bien là, mais qu'il pourrait faire grève pour cause de préavis déposé. En revanche, l'entreprise peut faire appel à un bénévole, une entreprise de sous-traitance ou des salariés de l'entreprise ou du même groupe. Selon un arrêt rendu par la cour de cassation, "il n’est pas interdit à l’employeur en cas de grève d’organiser l’entreprise pour assurer la continuité de son activité". Traduisez : du personnel non-gréviste peut remplacer les grévistes, qu'ils soient simples salariés ou cadres dirigeants comme cela semble être le cas à Albi.
Dans le Tarn justement, l'intersyndicale pense déjà à la suite. Une journée de mobilisation serait sur le point d'être actée pour le 17 octobre. Ce mouvement qui impacte principalement le périscolaire touche aussi d'autres domaines comme les crèches, les transports ou les ordures ménagères.
