VIDEO. Terrorisme et djihadistes : au cœur de la "16e chambre" du Tribunal Judiciaire de Paris

Plusieurs personnes comparaissent à partir du 23 mai 2023 pour financement du terrorisme et association de malfaiteurs à caractère terroriste à la 16e chambre correctionnelle du Tribunal Judiciaire de Paris. Gros plan sur cette chambre qui juge toutes les affaires non criminelles de terrorisme djihadiste.

Dans le box, un sexagénaire. L'homme est jugé pour financement du terrorisme et association de malfaiteurs terroristes. Nous sommes à la 16e chambre du tribunal correctionnel de Paris. Avant le déménagement du Tribunal Judiciaire, c'est sur l'Île de la Cité, qu'étaient jugés, à la 16e, tous les dossiers terroristes non-criminels. 

Depuis 2012, une grande part des affaires jugées ici est liée au terrorisme djihadiste. Léa Dordilly a défendu une quinzaine de prévenus : "Ce qui était assez extraordinaire, c'était qu'effectivement, avec une petite troupe d'acteurs qui étaient toujours les mêmes, on s'est retrouvé à inventer toute une jurisprudence que ce soit du côte du parquet, du côté des magistrats, et du côté des avocats, parce qu'on se retrouvait toujours sur les mêmes cas de figure et donc on a vu évoluer les choses."

Il y a des choses qu'on plaidait au départ qui sont devenues, au fur et à mesure, inaudibles (...). Et puis, au contraire, il y a des arguments qui ont commencé à fonctionner, qu'on s'est mis à utiliser donc on a travaillé tous ensemble à ce qu'est devenue la jurisprudence de la 16e chambre". 

Une chambre qui se construit avec son temps

Les dossiers jugés par la 16e chambre ont évolué au fil de l'actualité. Procès de volontaires au départ vers la zone irako-syrienne, de recruteurs, des filières de djiadistes comme celle de Strasbourg, Toulouse ou Trappes, de leurs proches ayant facilité ces départs puis des revenants, avec une hyperspécialisation des juges et magistrats.

Isabelle Prévost-Desprez l'affirme, "c'est un énorme investissement personnel qu'on doit faire à côté, tout en travaillant les dossiers, quand on arrive dans cette chambre". Elle a présidé plusieurs procès dont celui de Maya Amimour, la sœur d'un des terroristes du Bataclan ou encore de Jawad Bendaoud surnommé "le logeur de Daesh".

"Nous avons le devoir de bien comprendre le phénomène que nous jugeons en réalité par l'intermédiaire des prévenus. (...) Juger les faits qui nous sont soumis au moment où ils ont été commis et l'analyse du contexte géopolitique. (...) Évidemment on ne va pas juger de la même manière quelqu'un qui est parti en Syrie rejoindre une organisation terroriste en 2013 comme quelqu'un qui est parti en 2015-2016, après les attentats de Paris puis de Bruxelles."

"Une chambre historique"

Enseignant-chercheur à l'université de Rouen, Antoine Mégie s'est assis sur les bancs du tribunal pendant dix ans pour observer comment la justice française s'est construite face au terrorisme djihadiste. "C'est une chambre historique du terrorisme. Cette période spécifique de 2015 à 2018-2019, au sein de la 16e chambre correctionnelle, a produit des effets sur les procès (...) qu'on a appelés les procès pour l'histoire, les procès des attentats des années 2015". 

En 2022, la 16e chambre du tribunal correctionnel de Paris avait jugé un millier d'affaires concernant le terrorisme djihadiste. La juridiction statue désormais de plus en plus sur des dossiers relatifs à l'ultra-droite. 

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