Un hôtel parisien a été condamné pour contrefaçon à verser 30.000 euros de dommages et intérêts à l'association qui organise le festival de Cannes, pour avoir reproduit la fameuse Palme d'or sur ses moquettes et rideaux.
L'hôtel quatre étoiles, le 123 Sébastopol Hôtel, s'est vu interdire d'utiliser la Palme et devra la faire disparaître de sa décoration.
L'hôtel, situé au centre de Paris, se voulait être sur le thème du cinéma avec des chambres dédiées à des acteurs connus. Et sur la moquette des parties communes et les rideaux de la chambre Belmondo, figurait la Palme d'or du festival de Cannes.
Dans son jugement, qui fait suite à une assignation à la demande de l'association française du Festival International du Film, organisatrice du Festival de Cannes, la troisième chambre civile a estimé qu'il y avait un "risque de confusion", "le public concerné étant amené à attribuer aux services proposés par l'hôtel une origine commune ou tout au moins un partenariat avec le Festival de Cannes". Les juges ont estimé que l'établissement "s'est indument approprié l'aura et le prestige lié au Festival de Cannes, en associant l'image prestigieuse de la palme protégée par les marques à son établissement et l'a fait valoir auprès de sa clientèle".
L'hôtel aavait déja fait supprimer de son site et des sites de réservation en ligne toutes les photos montrant la Palme. Il a aussi entrepris de faire changer
la moquette du hall.
