Si la loi passe, les plaisanciers devront payer un nouvel impôt pour jeter l'ancre au coeur des calanques, ou aux abords des îles du Frioul....
Nouvel impôt
Si la loi passe, les plaisanciers devront payer un nouvel impôt pour jeter l'ancre au coeur des calanques, ou aux abords des îles du Frioul.En effet, selon l'article L. 321 : " Il peut être perçu une redevance de mouillage due pour tout navire, mouillant sur ancre ou tout dispositif équivalent reliant le navire au fond de la mer, pendant une quelconque période du 1er juin au 30 septembre en métropole, toute l'année dans les eaux ultra-marines, dans les parties non interdites du périmètre d'une aire marine protégée visée"
20 euros par mètre
Une taxe proportionnelle à la taille du bateau : 20 euros par mètre...Autour des calanques, Marseille Provence Métropole recense 34 ports de plaisance de Sausset-les-Pins à La Ciotat avec plus de 8 600 anneaux... Le premier pôle de plaisance français et le deuxième d'Europe pourrait rapporter gros à l'Etat...
Le sénat a déjà voté l'amendement, l'Assemblée Nationale a supprimé le 4 février dernier cette redevance, mais le texte devrait revenir en navette... pour une nouvelle mouture et lecture...
Le reportage de Mélanie Frey et Malik Karouche :
