Le tribunal correctionnel de Nice devait examiner les circonstances d'un patient, interné dans l'établissement et décédé à 21 ans des suites d'une occlusion intestinale. Le tribunal rendra son délibéré le 11 décembre prochain.
Olivier, 21 ans, est décédé le 28 novembre 2013 des suites d'une occlusion intestinale à Nice, à l'hôpital Sainte-Marie. Le jeune homme avait été admis un mois plus tôt pour suivre une cure de désintoxication.
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Ce lundi, devant le tribunal correctionnel de Nice, le médecin de permanence, l'interne en psychiatrie et le président de l'association hospitalière Sainte-Marie devaient répondre d'homicide involontaire.
Est-il envisageable qu'en 2013 en France, un garçon de 21 ans meure d'une occlusion intestinale dans un hôpital psychiatrique
a demandé Gérard Baudoux, avocat de la famille du jeune homme, partie civile dans ce dossier.
Les réquisitions
Le procureur, dénonçant une succession de négligences caractérisées, a requis contre l'hôpital, une amende de 8 à 10.000 euros, contre le médecin de garde 2 ans de prison dont 6 mois ferme avec interdiction d'exercer son métier pendant trois ans, et contre l'interne, 10 mois de prison avec sursis. Les avocats des médecins ont plaidé la relaxe. L'affaire a été mise en délibéré au 11 décembre prochain.
Des dysfonctionnements à la chaîne
Ce procès intervient dans un contexte difficile pour l'hôpital Sainte-Marie où des dysfonctionnement avaient été relevés il y a plusieurs années lors d'inspections, au point que l'Agence Régionale de Santé, a un temps prévu des fermetures de lits. L'idée a été abandonnée une réorganisation de l'institution psychiatrique est en cours.
Des dysfonctionnement ont été relevés il y a plusieurs années lors d'inspections, au point que l'Agence Régionale de Santé a un temps prévu des fermetures de lits, idée abandonnée mais une réorganisation de l'institution psychiatrique a été entamée.
