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L'affaire du “coq Maurice” peut-elle sauver ces coqs de Haute-Savoie condamnés pour nuisances sonores ?

Ces deux coqs chantent trop tôt et trop fort pour les voisins / © Michel Fontaine
Ces deux coqs chantent trop tôt et trop fort pour les voisins / © Michel Fontaine

Un habitant de la petite commune de Saint-Sylvestre, a été condamné par le tribunal d'Annecy, le 15 juillet dernier, pour les nuisances sonores provoquées par ses volatiles. Il envisage de faire appel espérant que le procès du coq Maurice de l'île d'Oléron fera jurisprudence.
 

Par AH


Depuis la petite commune de Saint-Sylvestre, en Haute-Savoie, Daniel a suivi avec attention l'affaire du coq Maurice ces dernières semaines. Et pour cause, ses propres volailles sont accusées également de nuisances sonores et il a été condamné, en juillet dernier par le tribunal d'Annecy, à 3.000 euros de dommages et intérêts et 1.200 euros d'amende. Il envisage de faire appel de cette décision.
 
Daniel et ses deux coqs / © Michel Fontaine
Daniel et ses deux coqs / © Michel Fontaine

Vous avez certainement entendu parler de l'affaire du coq Maurice. L'animal, qui vit sur l'île d'Oléron, était accusé par des voisins de chanter trop fort. L'affaire a fait grand bruit. Elle a été relayé par la presse internationale. Le New-York Times en avait même fait écho. La justice a fini par donner raison à Maurice, obligeant les plaignants à verser une indemnité de 1.000 euros aux propriétaires du coq et à payer les frais de justice.

Cette affaire redonne espoir à Daniel. Cet habitant de Saint-Sylvestre, en Haute-Savoie, a été condamné en première instance à verser 4.200 euros d’amende et de dommages et intérêts, sans compter les frais de procès, pour les nuisances sonores de sa dizaine de volatiles. Il doit également faire cesser les nuisances.

C'est un couple de voisins qui a porté plainte et qui a fait constater le bruit par huissier. "37,9 décibels enregistrés" selon Daniel qui se demande encore comment cette affaire a pu en arriver là.

"Ils ne sont jamais venus me trouver pour discuter directement" regrette Daniel. Pour lui, il s'agit d'une véritable "injustice". Son poulailler, c'est son père qui l'a fait construire en 1956, jusqu'à présent, personne n'était jamais venu se plaindre des volatiles.
 
Le poulailler de Daniel existe depuis 1956 / © Michel Fontaine
Le poulailler de Daniel existe depuis 1956 / © Michel Fontaine

Daniel envisage sérieusement de faire appel. La jurisprudence du coq Maurice pourrait l'aider dans ce nouveau combat.

>> Retrouvez toute l'histoire dans cette vidéo diffusée dans le journal de France 3 Alpes le lundi 9 septembre 2019
 
 

Maudits bruits de la campagne !


Ces combats de coqs ne sont pas les premiers. Régulièrement, le chant des gallinacés est à l'origine de disputes entre voisins. Cet été, le propriétaire du coq Coco, dans l'Oise, a été condamné par la justice à se séparer de l’animal. Dans l'Aisne, c'est Beautor qui casse les oreilles... A chaque nouvelle affaire, des pétitions sont lancées pour défendre l'animal ou au contraire faire cesser les chants du coq.
 
© AH / France 3 Alpes
© AH / France 3 Alpes

Et les coqs ne sont pas les seuls dans le collimateur de ceux qui recherchent le calme de la campagne.

En juin dernier, un couple de Parisiens, en vacances sur la Côte d'Azur, voulait porter plainte contre le chant des cigales.

Et plus près de nous, dans les Alpes, les cloches des vaches de Biot avaient également fait parler d'elles !
 

 

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