Floriane souhaite retrouver son donneur. Issue d'une Procréation Médicalement Assistée, elle voudrait connaître son histoire génétique. Mais le dossier médical a été "perdu", entre déception et colère, elle a lancé un recours administratif. Pourtant, la loi bioéthique permet, depuis 2021, pour les enfants issus de dons de retrouver leurs géniteurs.
Son histoire est celle de milliers d'autres enfants. Environ 400 000 depuis 1982. Floriane est née d'une P.M.A. (Procréation Médicalement Assistée). Depuis quelques années, elle cherche à savoir d'où elle vient : "j'ai envie de savoir, c'est une pièce de mon puzzle qui me manque" dit-elle.
Dossier perdu
L'espoir était immense, surtout depuis la loi bioéthique de 2021 qui lève l'anonymat sur les dons de gamètes. Mais ses attentes ont été contraintes, le dossier médical a été perdu. "Les archives n'ont pas permis de trouver un suivi de vos parents à l'époque entourant votre naissance" peut-on lire sur un courrier reçu dernièrement.
Des fiches manuscrites
Pour son avocate, la loi de 2021 sur la bioéthique, levant l'anonymat des donneurs, est encore difficile à faire appliquer. "Avant cette date, des médecins ne voulaient pas être dépositaires de l'identité des donneurs, il fallait préserver le cadre de la famille légale". Elle évoque également le problème de l'archivage "souvent artisanal, des fiches bristol, manuscrites, parfois raturées, quand il y en avait". Delphine Krzisch connaît bien le problème.
Elle représente de nombreuses personnes en quête de connaissance sur leurs origines. Selon elle, pendant des années, c'est la loi de l'anonymat qui prévalait. Depuis 2021, la loi requiert du donneur son consentement à ses données personnelles : nom de naissance, prénoms, sexe, date et lieu de naissance.
Mais avant cette date, des dossiers sont restés couverts par l'anonymat, des donneurs décédés et certains refusent de révéler leur identité, des dossiers ont purement et simplement disparu des placards aux archives.
Au regard de l’intérêt des enfants nés d’une PMA et de la nécessité pour ces derniers d’accéder, en cas de pathologie, aux données médicales du tiers donneur, les dossiers auraient dû être conservés indéfiniment.
Article 1er de la loi 79-18 sur les archives
"Jamais de refus"
C'est au CECOS de Lyon (Centre d'Étude et de Conservation des Œufs et des Spermatozoïdes) que Floriane a misé beaucoup d'espoir. Contactés, les Hospices Civils de Lyon ont répondu "si le tiers donneur peut être identifié et que ses coordonnées sont toujours valides, il est contacté par le CECOS. Le CECOS n’oppose jamais de refus à une demande d’accès aux origines".
Plusieurs facteurs peuvent être à l’origine de l’impossibilité d’aboutissement d’une demande : donneur non identifié (dossier trop ancien), donneur non joignable, donneur décédé, refus de la part du donneur de transmettre les informations le concernant.
Hospices Civils de Lyon
Un mince espoir
Floriane ne perd pas espoir. En recevant le courrier l'informant que son dossier était introuvable, elle s'est dit que "la barrière, ce n'est pas le donneur, mais l'hôpital qui a délivré les gamètes". Son avocate explique que, souvent, en lançant une procédure pour un recours indemnitaire,"les dossiers refont surface, comme par hasard".
Elle précise que beaucoup de ses clients ont quarante ans et que les donneurs en ont déjà quatre-vingts, en moyenne. Autant de chance qui s'amenuise pour les enfants issus de PMA.
/regions/2024/06/04/floriane-gp-665f0b66660f3964355829.jpg)
Une génétique inconnue
Pour Floriane, retrouver son donneur, c'est "savoir d'où l'on vient pour savoir où l'on va". Elle raconte que cette quête a débuté à l'adolescence et s'est intensifiée quand il s’est agi, pour elle, de devenir maman à son tour. "J'ai un père, et une famille, qui m'a légué une histoire et des valeurs, mais j'ai toujours cette question avec cette partie génétique que je ne connais pas".
Elle attend les suites qui seront données à son recours. Elle se dit perturbée à l'idée d'avoir peut-être un jour croisé, sans le savoir, son donneur.
Au centre de conservation des spermatozoïdes de Lyon, trente-neuf demandes de "recherches d'origine" ont été déposées, seize personnes, comme Floriane, n'ont pas obtenu l'identité de leurs donneurs.
