Covid-19 : Quand, pour qui ? Tout savoir sur le nouveau protocole sanitaire sur le port du masque en entreprise

Le protocole sanitaire en entreprise, lié au coronavirus, a été mis à jour. Il entre en vigueur ce lundi 1er septembre avec certains ajustements en fonction de la circulation du virus. On vous explique dans cet article.

Le port du masque est désormais obligatoire en entreprise, pour lutter contre la propagation du coronavirus. Cette mesure entre en vigueur ce mardi 1er septembre. "Le port du masque grand public est systématique au sein des entreprises dans les lieux collectifs clos" précise le ministère du Travail. 

Dans certains cas, le port du masque ne sera toutefois pas obligatoire, "au regard de la diversité des organisations et des environnements de travail d’une part et de la diversité de la circulation du virus sur les territoires" explique le Gouvernement, qui a souhaité examiner les dérogations et adaptations qui pourraient être apportées au principe général de port systématique du masque dans les espaces collectif clos, après un nouvel avis rendu par le Haut Conseil de la santé publique, le 28 août. 

Deux cas dans lesquels on peut ne pas porter de masque

Le nouveau protocole national précise deux cas pouvant faire l’objet d’une dérogation au port du masque :

• Lorsque le salarié travaille seul dans son bureau ;

• En atelier, car les salariés sont souvent amenés à effectuer des efforts physiques plus intenses que la moyenne, dès lors que les conditions de ventilation/aération fonctionnelle sont conformes à la réglementation, que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité, que ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles et portent une visière.
L’avis permet par ailleurs un assouplissement dans le cas des bureaux partagés, notamment les open space : un salarié qui est à son poste de travail pourra, enlever temporairement son masque si un certain nombre de critères, dont le nombre variera en fonction du niveau de circulation du virus dans le département, sont remplis. Il est en exclu de retirer le masque de manière permanente toute la journée. Pour les activités qui s’avéreraient incompatibles avec le port du masque (par exemple, pour des interventions orales ou des prises de parole publiques limitées dans le temps, dans les espaces clos respectant les mesures organisationnelles définies), le ministère poursuit le dialogue avec les partenaires sociaux pour suivre cette mise en œuvre et définir des solutions.

Et pour les travailleurs en extérieur ?

Pour les travailleurs en extérieur, le port du masque est nécessaire en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance d’un mètre entre personnes.

Dans les véhicules : la présence de plusieurs salariés dans un véhicule est possible à la condition du port du masque par chacun (grand public ou chirurgical pour les personnes à risque de forme grave), de l’hygiène des mains et de l’existence d’une procédure effective de nettoyage / désinfection régulière du véhicule.

Des adaptations possibles en fonction des zones

De plus, en fonction de la zone dans laquelle on se trouve et de la manière dont circule le virus dans ces zones, des adaptations seront également possibles. Il est possible de retirer temporairement son masque à certains moments dans la journée, dès lors qu’un certain nombre de mesures sont prises, par exemple l’existence d’une extraction d’air fonctionnelle ou d’une ventilation ou aération adaptée.

► Consulter le protocole en intégralité.

"Des adaptations à ce principe général pourront être organisées par les entreprises pour répondre aux spécificités de certaines activités ou secteurs professionnels après avoir mené une analyse des risques de transmission du SARS-CoV-2 et des dispositifs de prévention à mettre en œuvre" précise néanmoins le protocole de 21 pages. 

Il est possible de retirer temporairement son masque à certains moments dans la journée, dès lors qu’un certain nombre de mesures sont prises, par exemple l’existence d’une extraction d’air fonctionnelle ou d’une ventilation ou aération adaptée. Le nombre de ces mesures peut être réduit dans les zones de circulation faible ou modérée du virus dans le respect de conditions :

► dans les zones « vertes » à faible circulation (incidence inférieure à 10 /100 000 habitants) : ventilation/aération fonctionnelle et bénéficiant d’une maintenance ; existence d’écrans de protection entre les postes de travail ; mise à disposition des salariés de visières ; mise en œuvre d’une politique de prévention avec notamment la définition d’un référent Covid-19 et une procédure de gestion rapide des cas de personnes symptomatiques ;

► dans les zones « orange » à circulation modérée (incidence comprise entre 10 et 50/100 000 habitants), s’ajoutera une double condition : la faculté de déroger au port permanent du masque sera limitée aux locaux de grand volume et disposant d’une extraction d’air haute ;

► dans les zones « rouges » à circulation active du virus (tenant compte notamment d’une incidence supérieure à 50 pour 100 000 habitants), s’ajoutera aux précédentes conditions une condition additionnelle de densité de présence humaine dans les locaux concernés : la faculté de déroger au port permanent du masque ne sera possible que dans les locaux bénéficiant d’une ventilation mécanique et garantissant aux personnes un espace de 4 m 2 (par exemple, moins de 25 personnes pour un espace de 100 m2 ).
  Chaque entreprise peut prendre des dispositions supplémentaires et aller au devant de ces mesures en prévoyant des mesures spécifiques. En Franche-Comté, au 1er septembre 2020, les indicateurs sont au vert.

La situation est jugée particulièrement alarmante en Côte d’Or. Le taux d’incidence (nombre de tests positifs pour 100 000 habitants) a franchi cette semaine le seuil d’alerte (50 / 100 000 habitants) avec 55 cas positifs pour 100 000 habitants dans le département.