Une semaine après la gifle des élections européennes, François Hollande entend reprendre l'initiative en dévoilant d'ici à mardi les contours d'une vaste réforme qui devrait créer "une douzaine" de super-régions, contre 22 aujourd'hui. Objectif : alléger le coût du "millefeuille" territorial.
Les derniers arbitrages sur cette réforme seront pris lundi, au cours d'un rendez-vous entre le président et le ministre de l'intérieur Bernard Cazeneuve. L'annonce officielle de la réforme territoriale voulue par le chef de l'Etat sera faite le lendemain dans plusieurs titres de la presse quotidienne régionale, sous forme de tribune ou d'interview, selon le Monde. François Hollande devrait aussi y évoquer la limitation du nombre des régions, le cas des intercommunalités et la suppression des conseils généraux.
Qui va faire quoi?
Le chef de l'Etat devrait arrêter aussi la nouvelle répartition des compétences entre collectivités territoriales et trancher une conséquence controversée de la réforme: le report de la date des élections cantonales et régionales de mars 2015 à l'automne 2015 ou au printemps 2016, dénoncé par l'UMP. Initialement, les échéances envisagées étaient le 1er janvier 2017 pour la fusion des régions, "l'horizon 2021" pour les départements et 2018 pour la restructuration de groupements de communes (communautés de communes, syndicats mixtes, etc.). Mais ces dates pourraient encore bouger."12 à 15 mds d'euros" d'économies
Le projet, ajoute-t-on encore de source proche du dossier, comprendrait aussi "un volet réforme de l'organisation territoriale de l'Etat". Quant aux économies escomptées, le chef de l'Etat pourrait en dire quelques mots, réaffirmant cet objectif central de la réforme, mais sans chiffrage précis. Le secrétaire d'Etat à la Réforme territoriale, André Vallini, a estimé pour sa part qu'elle permettrait un gain "annuel de 12 à 25 milliards d'euros" sur un budget global des collectivités locales de l'ordre de 250 milliards d'euros. Il met enavant les "économies d'échelle" et les "suppressions de doublons" attendues.
