Alors que l'organisation du second tour des municipales continue à faire débat, les milliers de conseillers élus au soir du premier tour sont entrés en fonction deux mois après le scrutin. En Bretagne, cela concerne 1050 communes sur les 1208 que compte la région.
C'est une première dans l'histoire de notre pays. Avec l’épidémie de coronavirus, les conseillers municipaux élus au premier tour entrent en fonction soixante jours après avoir été élus.
Pour celles et ceux qui ont été réélus, la période a été certes particulière et très chargée mais pour l'installation du nouveau conseil, les choses s'avèrent un peu plus faciles qu'ailleurs à mettre en œuvre.
En revanche, dans les nombreuses communes où de nouvelles listes ont été élues, les cas sont multiples mais on distingue deux catégories : celles qui ont réussi à collaborer avec l'équipe en place dont le mandat a été prolongé, et les autres qui, à l'inverse, ont rongé leur frein avant de pouvoir enfin passer à l'action.
Quelle que soit sa catégorie, à partir d'aujourd'hui, place au concret. Les équipes élues ont dix jours pour tenir leur premier conseil municipal au cours duquel elles devront désigner, à bulletin secret, les maires et les adjoints. Des réunions nécessairement en présentiel qui sont soumises aux règles sanitaires du moment.
Respect du protocole sanitaire
Comme tout rassemblement de personnes, la tenue d'un conseil municipal doit respecter plusieurs règles. Première d'entre elles : pas plus d'une personne au mètre carré.
Prenons l'exemple d'une commune de 4 000 habitants qui compte 27 conseillers municipaux. Si l'on ajoute un directeur ou une directrice des services et deux journalistes, nous avons 30 personnes qui vont se retrouver dans une même pièce, à qui il faut réserver 4 mètres carrés chacune pour respecter la règle de distanciation physique. Résultat, il nous faudrait une salle de 120 m2. Autant dire que peu de mairies possèdent des pièces aussi vastes ou adaptées.
En conséquence, de nombreuses communes ont fait le choix de déplacer leur conseil, par exemple dans la salle polyvalente de la ville qui sera aménagée pour l'occasion. Un choix permettant aux communes qui l'ont décidé de réserver quelques places aux habitants.
Adaptation des règles
Dans son rapport du 8 mai, le conseil scientifique a identifié "trois éléments du droit commun électoral susceptibles d’être adaptés : le lieu d’accueil de la réunion, le nombre de personnes présentes lors de l’élection et les règles sanitaires à respecter au cours de la réunion et du processus électoral".
Tous les élus sont convoqués mais ils auront la possibilité d'opter pour des procurations pour les personnes plus fragiles qui ne souhaiteraient pas se déplacer. Un conseiller municipal pourra être destinataire de plusieurs procurations.
Par ailleurs, le quorum pour valider l'élection du maire a été abaissé d'un tiers.
Par exemple, dans la commune de Chantepie, en Ille-et-Vilaine, qui compte 10 000 habitants, 11 élus seront suffisants pour le quorum.
A l'ordre du jour
Le décret du 15 mai impose un ordre du jour limité pour que la durée de la réunion soit la plus courte possible.
A Chantepie, il aura lieu mardi prochain. Ici, le choix a été fait d'une séance à huis clos, avec retransmission vidéo pour la population.
Le maire sortant et le nouvel édile préparent cette réunion ensemble. Pour eux, même si le mot d'ordre est d'organiser un conseil rapide, il faut que soient votées les délégations du maire, sans quoi aucune prise de décision ne sera effective.
"On nous dit qu'il faut que ce soit rapide mais d'un autre côté, élire le maire et ses adjoints ne suffit pas ; il faut aussi que soient votées les responsabilités du maire. Or, les textes ne le prévoient pas", déplore Grégoire Le Blond, maire sortant de la ville. Une nécessité partagée par son successeur Gilles Dreuslin.
Les deux hommes ont été en contact régulier pendant le confinement.
"Il a fallu trouver un terrain d'entente sans qu'il y ait une co-gestion, qui n'était pas prévue par les textes", explique Grégoire Le Blond. Lequel ne cache pas que les "dix premiers jours n'ont pas été simples".
Puis un rendez-vous hebdomadaire a été instauré avec son successeur. Ils ont ainsi pu échanger sur les décisions importantes.
Par exemple, pour tout ce qui devait engendrer des coûts pour la commune, comme la commande de masques ou sur la reprise de certains travaux.
"On en voit le bout", assure le maire sortant. De son côté, le futur maire, Gilles Dreuslin se réjouit de pouvoir enfin s'installer.
On a hâte ! Depuis le temps qu'on est dessus.
"On était déjà prêts le 15 mars. Mais là, on a l'ouverture pour s'installer". Ces deux mois ont permis à la future équipe de mieux se connaître et de se projeter sur les dossiers.
L'accès à toutes les données permettra d'entrer maintenant dans le vif du sujet, et de travailler avec les services de la ville. "On a hâte, même si on sait que la période ne va pas être facile", admet Gilles Dreuslin.
Une chose est sûre, à Chantepie comme ailleurs, les futures équipes en place n'auront pas de quoi s'ennuyer entre la gestion de la crise sanitaire et ses nombreuses conséquences, et la mise en place des programmes de campagne.
