Les fonderies de Haute-Marne visées par les Douanes : 1,7 millions d’euros à payer

© Charles-Henri Boudet - France 3 Champagne-Ardenne
© Charles-Henri Boudet - France 3 Champagne-Ardenne

Épinglées par les Douanes, les cinq fonderies de Haute-Marne affrontent un redressement s'élevant à 1,7 millions d'euros. En cause, la gestion de leurs sables usagers, désormais soumis à la taxe générale sur les activités polluantes.

Par France 3 Champagne Ardenne

Coup dur pour les cinq fonderies de Haute-Marne. Auditées au printemps dernier par les Douanes, elles affrontent aujourd'hui un redressement s'élevant au total à 1,7 millions d'euros.

L'objet du scandale : les tonnes de sables usagers amoncelées dans le périmètre de leurs usines. Ce matériau, qui compose les moules dans lesquels est coulé le métal en fusion, est désormais soumis à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).

Fragilisé depuis la crise de 2008, ce secteur d'activité représente 2 000 emplois dans le département. Il s'étonne de l'intérêt soudain porté à ses déchets, connus et déclarés depuis des décennies.

Trois ans d'arriérés à régler


Cette nouvelle classification des sables usagers date en réalité d'arrêtés préfectoraux publiés en 2012. Ce n'est qu'en septembre dernier que les fonderies ont été prévenues. Elles doivent maintenant débourser trois années d'arriérés (le maximum que l'administration française est en droit de réclamer). Assorti des différentes pénalités, le redressement pourrait leur coûter en tout plus de cinq millions d'euros.

Les cinq fondeurs haut-marnais rencontreront ce vendredi soir le Préfet de Haute-Marne, Françoise Souliman. Cette dernière promet de mener, avec la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), de nouvelles analyses des sables usagers. Mais attention : une requalification éventuelle des déchets ne serait applicable qu'à partir de 2017 et n'aurait aucune incidence sur la procédure en cours.

Le député-maire LR de Saint-Dizier, François Cornut-Gentille, assure quant à lui "mettre la pression" sur le secrétaire d'Etat au Budget, Christian Eckert, dont dépendent les Douanes, afin d'obtenir l'annulation ou l'échelonnement du paiement. Membre de la commission des finances à l'Assemblé nationale, il accuse la majorité de "racler les fonds de tiroirs pour remplir les caisses de l'État".

Les cinq fondeurs haut-marnais sont convoqués le 13 décembre à Reims pour prendre acte du procès-verbal. Parmi eux, certains l'annoncent : il est "hors de question" qu'ils payent "ces sommes faramineuses".

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