Expérimentation : "Citoyens Assesseurs"

Haute-Marne : première audience pour les citoyens-assesseurs ce lundi

L'essentiel du jour : notre sélection exclusive
Chaque jour, notre rédaction vous réserve le meilleur de l'info régionale. Une sélection rien que pour vous, pour rester en lien avec vos régions.
France Télévisions utilise votre adresse e-mail afin de vous envoyer la newsletter "L'essentiel du jour : notre sélection exclusive". Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien en bas de cette newsletter. Notre politique de confidentialité
video title

Justice: test dans les tribunaux-

C'est une première à Dijon et à Toulouse: les Cours d'Appel testent des "Citoyens-Assesseurs, convoqués aux audiences. Même chose en Haute-Marne où le tribunal correctionnel de Chaumont convoque également des citoyens pour le même genre d'exercice.

Une nouveauté dans le domaine de la justice cette année. Dépendant de la juridiction de Dijon, la Haute-Marne fait partie du test. Des citoyens siègent désormais au tribunal correctionnel de Chaumont. Premier procès en comparution immédiate ce lundi après-midi.

L'expérimentation est officiellement lancée depuis début janvier, mais à Chaumont, il a fallu attendre qu'il y ait un procès. Pour les citoyens assesseurs, le test commence donc ce lundi avec une comparution immédiate pour violences aggravées. Une audience pendant laquelle il a longuement fallu expliquer et le droit et la loi. Du coup, une audience rallongée : il est prévu à l'avenir de réduire leur nombre sur une même journée.  

<< Voir le reportage de Arnaud Lefèvre et Veit Blumlhuber

En Champagne-Ardenne, le Tribunal correctionnel de Chaumont, qui est du ressort de Dijon, participe au test. Si elle s'avère satisfaisante, cette expérience pourrait devenir la règle et être généralisée. A noter que dans le cadre de cette expérience, les "Citoyens-Assesseurs" sont convoqués chaque lundi pour d'éventuelles comparutions immédiates.

(s'il n'y en a pas, pas besoin d'eux !). La première audience aura lieu ce lundi après-midi.

Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Veuillez choisir une région
France Télévisions utilise votre adresse e-mail pour vous envoyer la newsletter de votre région. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien en bas de ces newsletters. Notre politique de confidentialité
Je veux en savoir plus sur
le sujet
Veuillez choisir une région
en region
Veuillez choisir une région
sélectionner une région ou un sujet pour confirmer
Toute l'information