Rouen, Caen, Bayeux, Le Havre... quelles sont les villes qui autorisent exceptionnellement les boutiques à ouvrir le dimanche avant les fêtes de Noël. Quels dimanches sont concernés ? Bref, où faire ses courses un dimanche de décembre, en Normandie ?
Rouen : la mairie permet des ouvertures commerciales les 4 dimanche avant Noël
La mairie de Rouen autorise par arrêté les commerces à ouvrir quatre dimanche en décembre :
- 1er décembre
- 8 décembre
- 15 décembre
- 22 décembre
Caen : les commerçants sont autorisés à ouvrir tous les dimanches de décembre
La dérogation du maire de Caen autorise les commerces de la ville à ouvrir leurs portes tous les dimanches du mois de décembre soit :
- les 1er décembre
- 8 décembre
- 15 décembre
- 22 décembre
- et 29 décembre 2019
Bayeux : l'ouverture du dimanche se cale sur le marché de Noël
Les boutiques de Bayeux seront ouvertes le dimanche pendant le marché de Noël. Les commerces sont donc ouverts les dimanches 15 et 22 décembre.
Le Havre : un arrêté pour une ouverture les 4 derniers dimanches de décembre
La mairie du Havre autorise par arrêté les commerces de la ville à ouvrir leurs portes les quatre derniers dimanches de décembre soit :- le 8 décembre
- le 15 décembre
- le 22 décembre
- le 29 décembre
Cherbourg : les boutiques ouvrent les dimanches avant Noël
Les magasins de Cherbourg peuvent ouvrir les dimanches- 1er décembre 2019,
- 15 décembre
- et 22 décembre.
Alençon : ouverture des commerces les derniers dimanches de décembre
Les boutiques d'Alençon sont ouvertes les dimanches- 8 décembre,
- 15 décembre,
- 22 décembre
- et 29 décembre.
Argentan : commerces ouverts tous les dimanches de décembre
Comme à Caen, les commerces d'Argentant sont ouverts tous les week-ends de décembre :
- les 1er décembre
- 8 décembre
- 15 décembre
- 22 décembre
- et 29 décembre 2019
Flers : les commerces ouverts certains dimanches après-midi avant Noël
Les commerçants peuvent ouvrir seulement l'après-midi de 14h à 18h, les dimanches :
- 8 décembre
- 15 décembre
- et 22 décembre 2019.
Ouverture des commerces le dimanche, quelle réglementation ?
En théorie, un commerce sans salarié peut ouvrir tous les dimanche si son propriétaire le souhaite.Ce sont les commerces qui emploient des salariés qui sont soumis à la législation sur le travail dominical. Ces commerces peuvent ouvrir si un accord colletif le prévoit pour ses salariés (avec une contrepartie financière à la clé) ou alors par dérogation exceptionnelle.
A noter que les commerces alimentaires peuvent quant à eux ouvrir habituellement le dimanche matin jusqu'à 13 heures.
Les commerces de détail peuvent ouvrir dans la limite de 12 dimanches par an par décision du maire après avis du conseil municipal. La liste est fixée avant le 31 décembre pour l'année suivante.
Il existe par ailleurs des zones dans lesquelles le travail le dimanche est possible toute l'année sans autorisation préalable, il s'agit des zones touristiques (comme Deauville) ou thermales, ou les agglomérations de plus d'un million d'habitants. Les commerces situés dans des gares ou en zone frontalière peuvent aussi ouvrir le dimanche.
