Une opération anti-fraude a été menée le 13 décembre de 18h à 21h, dans plusieurs commerces de Bagnols-sur-Cèze, dans le Gard. Elle a mobilisé 75 personnels de différentes administrations. Sur sept boutiques visitées, six ont été sanctionnées.
Mercredi soir, 75 fonctionnaires, policiers nationaux, municipaux, douaniers, inspecteurs du travail et personnels de la direction de la protection des populations du Gard ont procédé à une opération coordonnée de contrôles dans sept établissements de Bagnols-sur-Cèze.
Trois snacks, trois épiceries et un bar ont été visités. Des fraudes et des manquements ont été constatés dans six de ces sept commerces.
Selon le commissariat de Bagnols-sur-Cèze, de telles opérations de contrôle sont amenées à se multiplier car les fraudes sont de plus en plus nombreuses.
Un chien spécialisé dans la recherche de stupéfiants était présent mais il n'a rien découvert.
Quatre fermetures administratives demandées
Dans chacune des trois épiceries, de grosses quantités de tabac en provenance d'Espagne ou du Maghreb ont été saisies, 17 kilos au total.
- 7,9 kg de tabac, 500 euros d’amende des douanes.
- 2,3 kg de tabac, 300 euros d’amende des douanes.
- 6,9 kg de tabac, 300 euros d’amende des douanes.
Une demande de fermeture administrative temporaire sera établie pour chacune d’entre elles.
Dans l’un des snacks, l’URSSAF a découvert un employé non déclaré. Là aussi, une demande de fermeture administrative sera transmise par la DDPP.30 au préfet.
Dans un autre snack, un avertissement a été émis par la DDPP.30 pour des conditions d'exploitation non conformes à la réglementation et la direction des finances publiques a décidé de poursuivre ses investigations.
Dans le troisième commerce, aucune infraction n'a été relevée.
Enfin, dans le bar, un employé travaillait sans déclaration à l'URSSAF.
