Montpellier, Nîmes et Perpignan dans le Top 5 de la fiscalité locale

En prenant en compte à la fois, la taxe d'habitation et la taxe foncière 2013, les champions de la fiscalité des ménages en France sont Montpellier et Nîmes, suivies de Amiens et Perpignan. Paris, Villeurbanne et Mulhouse sont les cités les plus douces pour les impôts locaux.

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A l'approche des municipales de mars 2014, les maires de droite comme de gauche ont pris soin de ne pas aggraver la pression fiscale en 2013, alors que ce sujet est désormais en tête de l'agenda politique, selon une étude publiée lundi.

Cette stabilisation ne doit pourtant pas masquer les hausses parfois sensibles des années antérieures, qui a déjà conduit l'UMP et le Front national à décider de faire campagne sur le refus de toute hausse des impôts locaux pendant les prochains mandats municipaux (2014-2020). Au plan national, François Hollande vient de décréter "une pause fiscale".

Cette année, le taux des impôts locaux payés par les ménages n'a pratiquement pas bougé dans les grandes villes, progressant tout juste de 0,1%, indique l'enquête du Forum pour la gestion des villes et collectivités (SFL-Forum) portant sur les 41 villes et leurs agglomérations de plus de 100.000 habitants.

A six mois des municipales, "le recours au levier fiscal est quasi nul sur le territoire des grandes villes", indique la note.

Ce scénario est un classique des années pré-électorales, puisqu'en 2007, un an avant les dernières municipales, les taux d'imposition locale des ménages avaient aussi connu une hausse négligeable (+0,1%).
Mais pour les ménages, l'addition a été salée en 2009 (+5,1%) pour continuer à progresser à un rythme ralenti les années suivantes: +2,8% en 2010%, +0,9% en 2011, +0,2% en 2012. Pas loin de 10% depuis 2008.

De même, l'évolution du taux de la cotisation foncière des entreprises dans les agglomérations de plus de 100.000 habitants "est très modérée en 2013" (+ 0,2%). 87% des intercommunalités concernées n'ont pas augmenté leur taux cette année.

Pour ce qui est du taux (appliqué à la valeur locative du logement) de la taxe d'habitation des agglomérations, la communauté urbaine de Lille (45,65%) détient le record, devant Nimes (40,10%) et Marseille (39,57%).
A l'autre extrémité, on trouve Paris (13,38%), Boulogne-Billancourt (17,87%) et Saint-Denis, près de Paris (20,33%).
Le taux moyen en métropole approche 25% (24,87%).

Pour le foncier bâti, c'est Grenoble qui a le taux d'imposition le plus élevé, devant Angers (35,16%) et Caen (31,71%).


Droite, gauche : pas vraiment de différences

Ces classements n'ont qu'une valeur très relative. Paris et, parmi les départements, les Hauts-de-Seine, concentrent par exemple un grand nombre de sièges sociaux d'entreprises, générateur de ressources fiscales très élevées, et peuvent donc se permettre d'alléger la note des ménages.
En outre, les collectivités locales accordent exonérations totales ou dégrèvements.

Si on cumule ces dispositifs de soutien aux plus modestes, l'étude montre qu'à Nîmes et Perpignan, 70% des foyers en bénéficient.

Plus instructif encore, le Forum pour la gestion des villes a calculé, pour les 41 agglomérations concernées, le montant de taxe d'habitation du "contribuable type": un couple avec deux enfants, au revenu moyen (près de 43.000 euros minimum), propriétaire de son logement.

En tête du palmarès, des villes de droite (Nîmes, n°1 avec 1.259 EUR ou Marseille, 1.216 EUR) comme de gauche (Montpellier, 1.246 EUR, Rennes 1.213 EUR). Paris est le meilleur élève (462 EUR), suivi de Villeurbanne (678 EUR).
Sur la période 2007-2013, c'est à Paris que la hausse annuelle moyenne a été la plus élevée (+4,7%). Suivent des villes où le montant moyen par foyer est nettement plus important: +4,4% à Rennes, + 4,3% à Marseille et Saint-Denis, + 4,2% à Nice et Clermont-Ferrand.

A l'autre bout du spectre, Lille et Villeurbanne ont enregistré les progressions les plus faibles (+2% par an).
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