Le comité syndical réuni ce matin au Grand Toulouse a décidé de porter l'affaire devant la justice.
video titleBus disparus de Tisséo : une plainte déposée
Où sont passés les 11 bus de Tisséo cédés en 2009 à une association humanitaire ? Pour le savoir, trois ans après, le syndicat mixte des transports en commun de Toulouse a décidé de déposer plainte contre X.
Où sont passés les onze bus que Tisséo a cédés pour 1€ symbolique à une association en 2009 ? Près de 3 ans plus tard, la question n'est toujours pas élucidée et le Syndicat Mixte des Tansports en Commun (SMTC) a décidé aujourd'hui de déposer plainte contre X.
Tout commence en août 2009, le SMTC décide de céder 11 bus réformés à une association basée à Bordeaux. Ces véhicules sont destinés à de l'accompagnement scolaire dans des zones défavorisées du Maroc. D'après le président du SMTC, la livraison a bien eu lieu mais selon le président de l'association, un ancien collaborateur bénévole aurait usurpé son identité et l'association ne serait jamais entrée en possession des véhicules.
Un imbroglio épinglé par la Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées. Dans son rapport, elle souligne l'absence des documents normalement renseignés en cas de cession et indique : "il apparaît par ailleurs que les conditions de remise des véhicules aux représentants de l'association n'ont pu être déterminées avec précision (...). Cette cession aurait simplement donné lieu à signature des cartes grises des véhicules, sans établissement d'un procès-verbal contradictoire de remise".
La Chambre régionale des comptes préconise également que les aides aux associations humanitaires soient désormais mieux encadrées juridiquement et techniquement et validées au préalable par l'assemblée délibérante du SMTC.
Le SMTC a donc décidé de porter l'affaire en justice. Un moyen peut-être de découvrir où sont passés 11 bus cédés il y a 3 ans.
