Le propriétaire de deux coqs à Saint-Sylvestre (Haute-Savoie) a été condamné en juillet à payer plus de 4.000 euros d'amende et dommages et intérêts à des voisins gênés par le chant de ses gallinacés. Le maire de la commune, consterné, a pris un arrêté pour que de tels cas ne se reproduisent plus.
Plus de trois mois après la condamnation des deux coqs de Saint-Sylvestre (Haute-Savoie), le maire de la commune a tenu son engagement en prenant un arrêté municipal visant à "préserver les modes de vie et d'existence liés à la vie à la campagne". L'édile s'agaçait que l'un de ses administrés, Daniel Bauquis, ait été condamné à verser plus de 4.000 euros dont 3.000 de dommages et intérêts à des voisins dérangés par le chant de ses coqs.
Il devait également faire cesser les nuisances. C'est un couple de voisins qui a porté plainte contre le Haut-Savoyard, faisant constater le bruit par huissier : "37,9 décibels enregistrés", selon Daniel qui restait jusqu'alors incrédule. Il a fait appel de sa condamnation devant le tribunal d'Annecy.
21.000 signatures et un arrêté municipal
L'affaire avait suscité un véritable tollé dans le village, une pétition avait été lancée pour soutenir Daniel Bauquis - elle compte à ce jour plus de 21.000 signatures - et le maire du village avait volé au secours de son administré au nom de la préservation du mode de vie campagnard. "Il y en a assez de ces histoires. Il faut que les gens qui viennent s’installer se rendent compte que l’on est à la campagne", clamait alors Pierre Froelig.
Après avoir hésité à prendre un arrêté, doutant de la compétence de la municipalité en la matière, l'élu s'est finalement lancé. Dans ce texte, il écrit notamment que "le bien vivre ensemble suppose de la part des administrés du respect mutuel et une acceptation des modes de vie de chacun dans le respect des libertés individuelles", insistant sur "le caractère rural de la commune de Saint-Sylvestre" ainsi que les "bruits et gênes intrinsèques à la vie à la campagne".
Dans son recours en appel, le propriétaire des coqs condamnés espère bien que l'affaire du coq Maurice fera jurisprudence. L'animal, qui vit sur l'île d'Oléron, était accusé par des voisins de chanter trop fort mais la justice avait fini par lui donner raison, obligeant les plaignants à verser une indemnité de 1.000 euros à ses propriétaires et à payer les frais de justice.
