Affichage publicitaire : Paysages de France obtient gain de cause

© Bruno Levesque @maxppp
© Bruno Levesque @maxppp

Le tribunal administratif de Besançon a donné raison à l’association Paysages de France dans l'affaire qui l'opposait au préfet du Doubs. L’association lutte contre la « France moche », celle des panneaux d’affichage et des excès de publicité.

Par Amandine Plougoulm

« La France moche ». Celle que l’on observe aux abords des villes, hérissée de pylônes, de slogans, d’enseignes publicitaires. Celle qui donne du fil à retordre à l’association Paysages de France.

Infractions contre le code de l’environnement à Besançon et à Chalezeule

La décision du tribunal administratif de Besançon sonne donc comme une petite victoire, pour les membres de l’association. La justice a tranché et leur a donné raison.

L’affaire remonte à mars 2013. L’association relève des infractions à Besançon et à Chalezeule et dénonce des dispositifs publicitaires qui violent le code de l’environnement. Elle saisit les mairies concernées.  En vain. Paysages de France demande alors au préfet du Doubs d'exercer son pouvoir de substitution. La machine juridique est lancée.

Pylône de Chalezeule, un « monstrueux dispositif »

En 2015, un arrêté pris par le maire de Besançon somme les contrevenants de réguler la situation des huit dispositifs de publicité concernés. Un an plus tard, seulement 4 d’entre eux ont été supprimés.

Dans le viseur de l’association, trône la gigantesque enseigne du centre commercial de Chalezeule. Un pylône qualifié de «   monstrueux dispositif » par Paysages de France, que Carrefour a finalement démonté.

Dans un communiqué, l’association se réjouit de cette décision :  « Cela ne peut que nous encourager à poursuivre (…) l'action en faveur du respect de l'environnement et des réglementations destinées à le protéger ».

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