Carte d'identité, passeports… Que ce soit pour passer le baccalauréat, ou partir en vacances à l'étranger, ils sont indispensables. Mais chaque année, des Français se font avoir par les délais de délivrance. La mairie de Besançon dans le Doubs alerte.
C'est l'un de ces petits suspenses de la vie quotidienne, une formalité que l'on réalise en croisant les doigts et qui a toutes les chances de décevoir : chercher un rendez-vous pour obtenir des nouveaux papiers d'identité. À Besançon dans le Doubs, la mairie a alerté en cette fin mars ses habitants : "la Ville observe une nette augmentation des sollicitations de rendez-vous en lien avec les cartes nationales d'identités et les passeports" prévient un communiqué, "ainsi qu'un allongement conséquent des délais d'instruction et de validation de ces demandes".
Autrement dit : les délais de délivrance des cartes d'identité et des passeports pourraient réserver des mauvaises surprises à ceux qui n'auront pas réussi à anticiper leurs démarches.
Des délais liés à la validation des demandes
"Il y a toujours une forte concentration des demandes de papiers d'identités au printemps" constate Elise Aebischer, adjointe à la mairie déléguée à la relation aux usagers. "Il y a les examens de fin d'année ou professionnels et les départs en grandes vacances".
Chaque année, la ville de Besançon traite environ 18 000 demandes de titres, à raison de 1 000 à 3 000 dossiers déposés chaque mois. "En juin, on a des gens qui s'y prennent trop tard, et sont dans des cas d'urgences" rapporte l'élue. "On veut leur demander d'anticiper au maximum pour qu'ils soient sûrs d'avoir leurs papiers".
D'autant plus que les délais de délivrances sont loin de dépendre de chaque commune : "quand on fait une demande à Besançon, c'est envoyé et instruit à Nevers" explique Elise Aebischer. C'est en effet dans la préfecture de la Nièvre que tous les dossiers de Bourgogne-Franche-Comté sont validés.
"Aujourd'hui, pour avoir un premier rendez-vous, il faut à peu près trois semaines, et ensuite, on compte en moyenne une quarantaine de jours d'instructions du dossier à Nevers", auxquels s'ajoutent une dizaine de jours de fabrication du document à proprement parler. Soit 80 jours au total, quasiment trois mois.
Anticiper les demandes
La municipalité invite donc les citoyens à anticiper leurs demandes, d'autant que si le nombre de demandes continue d'augmenter, le phénomène pourrait être exponentiel : depuis 2017, les Français peuvent déposer une demande dans n'importe quelle commune. "L'année dernière, on avait eu des tensions fortes, et les gens faisaient parfois le Tour de France des villes pour avoir le rendez-vous le plus rapide, et prenaient même parfois des rendez-vous dans plusieurs villes" se souvient l'élue.
En cas de grosse tuile, une procédure d'urgence existe bien, mais elle se fait auprès des préfectures, et elle est soumise à conditions : tout d'abord, elle ne concerne que les passeports. Il faut pouvoir justifier de raisons impérieuses, comme une urgence médicale ou humanitaire, ou encore une obligation professionnelle imprévue et ne pouvant être différée. La préfecture décide si elle octroie ou non la démarche, et le passeport ne sera valable qu'un an. Par ailleurs, les États-Unis n'acceptent pas ces passeports temporaires.
En 2023, les délais de délivrance de papiers d'identité avaient atteint des records, "jusqu'à quatre mois" pour un premier rendez-vous dans certaines communes. À Besançon, les créneaux horaires de dépôts de dossier avaient été élargis. Un dispositif qui n'est pas à l'ordre du jour tant que la situation reste raisonnable.
