Salins-les-Bains : Gilles Beder restera-t-il maire ?

C’est en tout cas le souhait du rapporteur public. Aujourd’hui en audience au Conseil d’Etat, il s'est dit favorable à l'annulation de la décision du Tribunal Administratif de Besançon qui, en mars dernier, s’est prononcé sur l’invalidation des municipales à Salins.

L'essentiel du jour : notre sélection exclusive
Chaque jour, notre rédaction vous réserve le meilleur de l'info régionale. Une sélection rien que pour vous, pour rester en lien avec vos régions.
France Télévisions utilise votre adresse e-mail afin de vous envoyer la newsletter "L'essentiel du jour : notre sélection exclusive". Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien en bas de cette newsletter. Notre politique de confidentialité

Or d’après le communiqué de l’équipe municipale, les recommandations des rapporteurs publics "sont, en règle générale, suivies à 95 % par les juges". Le Conseil d’Etat prendra son arrêté "d'ici une quinzaine de jours" poursuit le document.

"Néanmoins, dans le cas de l'éventualité d'une annulation des élections Gilles Beder souhaite informer les Salinois. Il organise une réunion publique où il expliquera les conséquences d'une telle décision sur la gestion de la Commune".

Le rendez-vous est fixé le lundi 13 octobre 2014 à 19 heures à la Salle Notre Dame.
Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Veuillez choisir une région
France Télévisions utilise votre adresse e-mail pour vous envoyer la newsletter de votre région. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien en bas de ces newsletters. Notre politique de confidentialité
Je veux en savoir plus sur
le sujet
Veuillez choisir une région
en region
Veuillez choisir une région
sélectionner une région ou un sujet pour confirmer
Toute l'information