Pneus neige obligatoires : tolérance d’un an, carte des zones concernées, le point sur la loi Montagne en Franche-Comté

Alors que la Loi Montagne II, qui rend obligatoire la présence d'équipements hivernaux (pneus neige, hiver et chaînes) pour les voitures dans les zones montagneuses, entrera en vigueur le 1er novembre 2021, la préfecture du Doubs rappelle le périmètre du dispositif, et annonce une tolérance d'un an.

Alors que l'entrée en application de la loi Montagne II, le 1er novembre 2021, approche à grands pas, le gouvernement et les préfectures apportent de nouvelles précisions. La préfecture du Doubs a notamment publié un communiqué, ce lundi 4 octobre, pour clarifier certains points du dispositif. 

Qui est concerné ? 

Les nouvelles obligations d'équipement concernent : les véhicules légers (les voitures), les utilitaires (les camionnettes), les camping-cars, les poids-lourds et les autocars, dès lors qu'ils circulent dans certaines communes et sur certains axes montagneux, définis par arrêtés préfectoraux.

Il a parfois été dit que cette obligation concernait les habitants de certaines communes, ou les voitures immatriculées sur ces zones. Mais attention, l'obligation est plus large, puisqu'elle ne concerne pas les véhicules de telle ou telle zone, mais il s'agit bien d'une obligation d'équipement pour se rendre dans certaines communes. Autrement dit, entre le 1er novembre et le 1er mars, dès que vous vous rendrez dans une des zones montagneuses définies par les arrêtés préfectoraux, et signalées par les panneaux "Entrée de zone d'obligation d'équipements en période hivernale", il faudra être équipé en pneus neige OU avoir des chaînes ou chaussettes de neige dans le véhicule. 

Dans le détail, les préfectures ont jusqu'au 1er novembre pour prendre les arrêtés qui déterminent la liste précise des communes où il sera obligatoire d'avoir des équipements hivernaux (pneus neiges, chaînes ou chaussettes) dans le véhicule pour rouler. Au 4 octobre, les arrêtés concernant le massif montagneux des Vosges en Franche-Comté n'avaient pas été publiés en Haute-Saône. Pour le massif jurassien, voir les cartes plus bas. 

Les pneus neige sont-ils vraiment obligatoires ? 

Comme le précise la préfecture du Doubs, "l’information selon laquelle les usagers auraient l’obligation d’équiper leurs véhicules en pneus neiges uniquement n’est pas exacte". Concrètement, dans les zones signalées par les nouveaux panneaux "zone d'équipements en période hivernale", les voitures, utilitaires et camping-cars : devront soit avoir dans leur coffre des "dispositifs antidérapants amovibles", autrement dit des chaînes métalliques ou des chaussettes antidérapantes pour les roues, soit être équipées de quatre "pneus hiver". 

Il s'agit donc bien d'une alternative : pour rouler dans les zones montagneuses, il faut avoir des chaînes ou des chaussettes dans le coffre, ou être équipés en pneus "neige".

La préfecture précise que les "autocars, autobus et poids lourds sans remorque ni semi-remorque seront également soumis aux mêmes obligations" que les voitures. Les "poids lourds avec remorque ou semi-remorque devront détenir des chaînes à neige permettant d’équiper au moins deux roues motrices, même s’ils sont équipés de pneus hiver".

Une tolérance pour l'hiver 2021-2022 ?

Deux "tolérances" différentes sont annoncées autour de cette loi Montagne. L'une des deux concerne les pneus qui rentreront dans la définition des "pneus hiver", qui sera plus large de 2021 à 2024 qu'après 2024 (cf question suivante). La deuxième concerne la totalité du dispotif : le secrétaire d'Etat à la ruralité et la préfecture du Doubs ont annoncé ces derniers jours une "tolérance d'un an". Concrètement, la préfecture du Doubs déclare ce lundi 4 octobre que les "éventuels manquements (...) ne seront pas sanctionnés cet hiver". Des opérations "d'information et de pédagogie" seront également mises en place. Il n'y aura pas d'amende pour les voitures sans équipement hiver sur cet hiver 2021-2022 dans le Doubs, et sur l'année 2021 ailleurs en France.

Pas besoin donc, de se précipiter pour acheter des pneus hiver ou des chaînes si ceux-ci ne font pas partie de votre attirail le 1er novembre. Il est toutefois conseillé de s'équiper dès que vous le pourrez.

Quels sont les pneus neige ou hiver acceptés ?

Pneus neige, pneus hiver, pneus quatre saisons... Pas facile de s'y retrouver au milieu des appellations. Mais il est simple de savoir si vos pneus conviennent ou non. Il suffit de regarder les inscriptions sur le côté de vos pneumatiques. 

• Si un logo représentant un flocon de neige dans une montagne est présent, au côté d'un "M" et d'un "S" : félicitations ! Vous avez des pneus neige, autrement dit, des pneus hiver conformes. Il s'agit du "symbole alpin", qui représente l'appellation "3 Peak Mountain Snow Flake". 
• S'il est juste écrit "M+S" ou "M.S" ou "M&S", mais sans le logo "flocon" : vos pneus seront acceptés comme équipement hiver jusqu'au 31 mars 2024. A partir du 1er novembre 2024, le logo flocon devra être présent pour que les pneus correspondent aux critères. 

La tolérance de la première année, et la décision des autorités d'accepter dans un premier temps (jusqu'au 1er mars 2024) les pneus "MS", qui correspondent en général à des pneus quatre saisons, sont destinées à permettre aux automobilistes qui utilisent beaucoup leur voiture en hiver et dans des zones montagneuses, de s'équiper sereinement, et d'attendre le meilleur moment en termes de prix. La possibilité de se contenter d'avoir des chaînes ou des chaussettes antidérapantes dans le coffre doit permettre aux personnes qui ne vivent pas dans ces zones montagneuses, ou qui montent rarement dans les hauteurs, de pouvoir accéder à ces réseaux routiers à un coût raisonnable. 

Quels sont les endroits où les équipements neige seront obligatoires ?

Pour le moment, seules les communes du massif jurassien concernées par la loi Montagne II sont précisément connues. Voici donc leur liste, par département : 

• Dans le Doubs voici les communes concernées : 

• Abbévillers, Adam-lès-Passavant, Adam-lès-Vercel, Aissey, Amancey, Amathay-Vésigneux, Amondans, Anteuil, Arc-sous-Cicon, Arc-sous-Montenot, Arçon, Aubonne, Autechaux-Roide, Avoudrey, Bannans, Bartherans, Battenans-Varin, Belfays, Belleherbe, Belmont, Belvoir, Bians-lesUsiers, Bief, Blamont, Bolandoz, Bondeval, Bonnétage, Bonnevaux, Bouclans, Boujailles, Bouverans, Bremondans, Bretigney-Notre-Dame, Bretonvillers, Brey-et-Maison-du-Bois, Bugny, Bulle, Burnevillers, Busy, By, Cademène, Cernay-l'Église, Cessey, Chaffois, Chamesey, Chamesol, Champlive, Chantrans, Chapelle-d'Huin, Chapelle-des-Bois, Charmauvillers, Charmoille, Charnay, Charquemont, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, Châtelblanc, Châtillon-sur-Lison, Chaux-lès-Passavant, Chaux-Neuve, Chazot, Chenecey-Buillon, Chevigney-lès-Vercel, Chouzelot, Cléron, Colombier-Fontaine, Consolation-Maisonnettes, Côtebrune, Cour-Saint-Maurice, Courcelles, Courtefontaine, Courtetain-et-Salans, Courvières, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Crouzet-Migette, Cusance, Cussey-sur-Lison, Dambelin, Dammartin-les-Templiers, Dampierre-sur-le-Doubs, Dampjoux, Damprichard, Dannemarie, Déservillers, Dommartin, Dompierre-les-Tilleuls, Domprel, Doubs, Durnes, Échay, Échevannes, Écot, Écurcey, Épenouse, Épenoy, Épeugney, Étalans, Éternoz, Étouvans, Étray, Évillers, Eysson, Fallerans, Ferrières-le-Lac, Fertans, Fessevillers, Feule, Flagey, Flangebouche, Fleurey, Fontain, Fourcatier-et-Maison-Neuve, Fournet-Blancheroche, FournetsLuisans, Frambouhans, Frasne, Froidevaux, Fuans, Gellin, Gennes, Germéfontaine, Gevresin, Gilley, Glamondans, Glay, Glère, Gonsans, Goumois, Goux-lès-Dambelin, Goux-les-Usiers, Goux-sous-Landet, Grand'Combe-Châteleu, Grand'Combe-des-Bois, Grandfontaine-sur-Creuse, Granges-Narboz, Guillon-les-Bains, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Hauterive-la-Fresse, Hérimoncourt, Houtaud, Hyémondans, Hyèvre-Magny, Indevillers, Jougne, L'Hôpital-du-Grosbois, La Bosse, La Chaux, La Chenalotte, La Chevillette, La Cluse-et-Mijoux, La Grange, La Longeville, La Planée, La Rivière-Drugeon, La Sommette, La Vèze, Labergement-Sainte-Marie, Lanans, Landresse, Lanthenans, Larnod, Laval-le-Prieuré, Lavans-Vuillafans, Laviron, Le Barboux, Le Bélieu, Le Bizot, Le Crouzet, Le Gratteris, Le Luhier, Le Mémont, Le Russey, Le Val, Les Alliés, Les Bréseux, Les Combes, Les Écorces, Les Fins, Les Fontenelles, Les Fourgs, Les Grangettes, Les Gras, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Les Plains-et-Grands-Essarts, Les Pontets, Les Premiers-Sapins, Les Terres-de-Chaux, Les Villedieu, Levier, Liebvillers, Lizine, Lods, Lomont-sur-Crête, Longechaux, Longemaison, Longevelle-lès-Russey, Longeville, LongevillesMont-d'Or, Loray, Magny-Châtelard, Maîche, Maisons-du-Bois-Lièvremont, Malans, Malbrans, Malbuisson, Malpas, Mamirolle, Mancenans-Lizerne, Mérey-sous-Montrond, Meslières, Métabief, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montancy, Montandon, Montbéliardot, Montbenoît, Montécheroux, Montfaucon, Montflovin, Montgesoye, Montivernage, Montjoie-le-Château, Montlebon, Montmahoux, Montperreux, Montrond-le-Château, Morre, Morteau, Mouthe, Mouthier-Haute-Pierre, Myon, Naisey-les-Granges, Nancray, Nans-sous-Sainte-Anne, Narbief, Neuchâtel-Urtière, Noël-Cerneux, Noirefontaine, Orchamps-Vennes, Orgeans-Blanchefontaine, Ornans, Orsans, Orve, Osse, Ouhans, Ouvans, Oye-et-Pallet, Palantine, Passavant, Passonfontaine, Péseux, Petite-Chaux, Pierrefontaine-lès-Blamont, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Pont-de-Roide-Vermondans, Pont-les-Moulins, Pontarlier, Provenchère, Pugey, Quingey, Rahon, Randevillers, Reculfoz, Rémondans-Vaivre, RemorayBoujeons, Renédale, Reugney, Roche-lès-Clerval, Rochejean, Roches-lès-Blamont, Ronchaux, Rondefontaine, Rosières-sur-Barbèche, Rosureux, Rouhe, Rurey, Saint-Antoine, Saint-GeorgesArmont, Saint-Gorgon-Main, Saint-Hippolyte, Saint-Juan, Saint-Julien-lès-Russey, Saint-MauriceColombier, Saint-Point-Lac, Sainte-Anne, Sainte-Colombe, Sancey, Saône, Saraz, Sarrageois, Saules, Scey-Maisières, Seloncourt, Septfontaines, Servin, Silley-Amancey, Silley-Bléfond, Solemont, Sombacour, Soulce-Cernay, Sourans, Surmont, Tarcenay-Foucherans, Thiébouhans, Thulay, Touillon-et-Loutelet, Trépot, Trévillers, Urtière, Valdahon, Valonne, Valoreille, Vandoncourt, Vaucluse, Vauclusotte, Vaudrivillers, Vaufrey, Vaux-et-Chantegrue, Vellerot-lèsBelvoir, Vellerot-lès-Vercel, Vellevans, Vennes, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vernierfontaine, Vernoislès-Belvoir, Verrières-de-Joux, Villars-lès-Blamont, Villars-sous-Dampjoux, Villars-sous-Écot, Villedu-Pont, Villeneuve-d'Amont, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Villers-le-Lac, Villers-Saint-Martin, Villers-sous-Chalamont, Villers-sous-Montrond, Voires, Vorges-les-Pins, Vuillafans, Vuillecin, Vytlès-Belvoir

Dans le Jura, voici les communes concernées : 

Abergement-les-Thésy, Aiglepierre, Alièze, Andelot-en-Montagne, Andelot-Morval, Ardon, Aresches, Arinthod, Aromas, Arsure-Arsurette, Augisey, Avignon-les-Saint-Claude, Barésia-sur-l'Ain, Barretaine, Baume-les-Messieurs, Beffia, Bellecombe, Bellefontaine, Besain, Bief-des-Maisons, Bief-du-Bourg, Billecul, Blois-sur-Seille, Blye, Bois-d'Amont, Boissia, La Boissière, Bonlieu, Bonnefontaine, Bornay, Les Bouchoux, Bourg-de-Sirod, Bracon, Briod, Broissia, Censeau, Cernans, Cerniébaud, Cernon, La Chailleuse, Les Chalesmes, Chambéria, Chamole, Champagnole, Chancia, La Chapelle-sur-Furieuse, Chapois, Charchilla, Charcier, Charency, Charezier, Charnod, Chassal-Molinges, Château-Chalon, La Chatelaine, Chatel-de-Joux, Chatelneuf, Châtillon, La Chaumusse, Chaussenans, Chaux-des­Crotenay, La Chaux-du-Dombief, Chaux-Champagny, Chavéria, Chevreaux, Chevrotaine, Chilly-sur­Salins, Choux, Cize, Clairvaux-les-Lacs, Clucy, Cogna, Coiserette, Condes, Conliège, Conte, Cornod, Coteaux-du-Lizon, Courbette, Coyrière, Coyron, Crans, Crenans, Cressia, Crotenay, Les Crozets, Cuvier, Denezières, Dompierre-sur-Mont, Doucier, Dournon, Doye, Dramelay, Écrille, Entre-Deux­Monts, Équevillon, Esserval-Tartre, Étival, La Favière, Fay-en-Montagne, Le Fied, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut, Fontenu, Fort-du-Plasne, Fraroz, La Frasnée, Le Frasnois, Frontenay, Genod, Geraise, Geruge, Gigny, Gillois, Gizia, Grande-Rivière-Château, Graye-et-Charnay, Hautecour, Hauteroche, Hauts-de-Bienne, Ivory, Ivrey, Jeurre, Lac-des-Rouges-Truites, Ladoye-sur-Seille, Lajoux, Lamoura, Le Larderet, Largillay-Marsonnay, Larrivoire, Le Latet, La Latette, Lavancia-Épercy, Lavans.-les-Saint-Claude, Lavigny, Lect, Lemuy, Lent, Leschères, Loisia, Longchaumois, Longcochon, Loulle, Maisod, Marigna-sur-Valouse, Marigny, Marnézia, Marnoz, La Marre, Martigna, Ménétru-le­Vignoble, Ménétrux-en-Joux, Merona, Mesnay, Mesnois, Meussia, Mièges, Miéry, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Molain, Monnetay, Monnet-la-Ville, Montagna-le-Reconduit, Montaigu, Montcusel, Montfleur, Montigny-sur-l'Ain, Montlainsia, Montmarlon, Montrevel, Montrond, Mont-sur­Monnet, Morbier, Mournans-Charbonny, Les Moussières, Moutonne, Moutoux, Nanchez, Nancuise, Les Nans, Nevy-sur-Seille, Ney, Nogna, Nozeroy, Onglières, Onoz, Orgelet, Le Pasquier, Patornay, La Pesse, Picarreau, Pillemoine, Pimorin, Plaisia, Les Planches-en-Montagne, Plasne, Plénise, Plénisette, Poids-de-Fiole, Pont-de-Poitte, Pont-d'Hery, Pont-du-Navoy, Prémanon, Présilly, Pretin, Publy, Ravilloles, Reithouse, Revigny, La Rixouse, Rix, Rogna, Rosay, Rotalier, Rothonay, Les Rousses, Saffloz, Saint-Claude, Saint-Germain-en-Montagne, Saint-Hymetière-sur-Valouze, Saint­Laurent-en-Grandvaux, Saint-Maur, Saint-Maurice-Crillat, Saint-Pierre, Saint-Thiebaud, Saizenay, Salins-les-Bains, Sapois, Sarrogna, Saugeot, Septmoncel-les-Molunes, Sirod, Songeson, Soucia, Supt, Syam, Thésy, Thoirette-Coisia, Thoiria, Thoissia, La Tour-du-Meix, Uxelles, Val-d-Epy, Valempouillères,Valzin-en-Petite-Montagne, Val-Suran, Vannoz, Le Vaudioux, Vaux-les-Saint-Claude, Vaux-sur-Poligny, Verges, Vernantois, Vers-en-Montagne, Vertamboz, Vescles, Vevy, Villars-Saint­Sauveur, Villard-d'Heria, Viry, Voiteur, Vosbles-Valfin, Vulvoz

• Dans le Territoire de Belfort voici les communes concernées :

• Beaucourt, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l'Evêque, Villards-le-Sec. Dans le massif vosgien : Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont, Evette-Salbert, Felon, Giromagny, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny, Riervescemont, Romagny-sous-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Vescemont

En Haute-Saône, voici les communes concernées :

Amage,Amont-et-Effreney, Belfahy, Belmont, Belonchamp, Belverne, Beulotte-Saint-Laurent, La Bruyère, Champagney, Chenebier, Clairegoutte, Corravillers, Courmont, Echavanne, Ecromagny, Errevet,Etobon, Esmoulières, Faucogney-et-la-Mer, Les Fessey, Fougerolles-Saint-Valbert,Frahier-et-Chatebier, Frédéric-Fontaine, Fresse, Haut-du-Them, Château-Lambert,La Lanterne et les Armonts,La Longine, Mélisey, La Montagne, Montessaux, Plancher-Bas, Plancher-les-Mines, La Proiselière-et-Langle, Raddon-et-Chapendu, Ronchamp, La Rosière, Saint-Barthélémy, Sainte-Marie-En-Chânois, Saint-Bresson, Servance-Miellin, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, La Voivre.