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Accidents aux passages à niveau : comment se déroule l'enquête ?

L'accident d'Avenay s'est produit sur ce passage à niveau lundi 15 juillet 2019. / © Flore Caron - France 3 Champagne-Ardenne
L'accident d'Avenay s'est produit sur ce passage à niveau lundi 15 juillet 2019. / © Flore Caron - France 3 Champagne-Ardenne

Un accident mortel est survenu à Avenay-Val-d'Or près de Reims ce lundi 15 juillet. Des enquêtes sont en cours pour déterminer les causes de cet accident tragique. Pour cela, de nombreux dispositifs sont à la portée du Bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre.

Par Flore Caron

Un accident entre une voiture et un TER est survenu lundi 15 juillet à Avenay-Val-d'Or (à 20 km de Reims) sur un passage à niveau. Une enquête a été ouverte pour déterminer les causes de l'accident. L'objectif est notamment de savoir si les barrières dysfonctionnaient ou si la conductrice a forcé le passage.

"Tout fonctionnait bien sur ce passage à niveau, affirme le maire de cette commune marnaise, Philippe Maussire. La révision datait d'il y a quelques mois. Il n'était pas accidentogène. Quand on voit la barrière cassée à l'horizontal cela signifie qu'il était fermé. S'il y avait eu un dysfonctionnement, le maire se doit avertir les autorités compétentes, ce n'était pas le cas". Patrick Jeantet, directeur de SNCF réseau confirme que ce passage à niveau en question ne présentatit pas de danger particulier. "Il était en bon état et pas classé sur la liste sensible au niveau national". 
 


Plusieurs moyens techniques et humains peuvent être employés dans ce type d'enquête. Il s'agit tout d'abord de questionner d'éventuels témoins, dont les conducteurs dans la mesure du possible. Les enquêteurs du Bureau enquête accident sur les transports terrestres, le BEA TT recoupent ensuite les déclarations jugées utiles pour tenter d'en tirer un récit cohérent. Des dépistages sont effectués sur les conducteurs pour savoir s'ils étaient sous l'emprise de drogues, alcoolisés ou sous l'effet de médicaments. 

La mémoire des véhicules est elle aussi très utile pour retracer le cours des événements. Les TER disposent d'un enregistreur ATESS. Ce dispositif garde des traces des différents paramètres relatifs à la conduite. Il permet par exemple de vérifier si le train a bien freiné, combien de temps avant l'accident et à quelle distance du véhicule percuté. Il renseigne également sur la vitesse à laquelle roulait le train lors de la collision. Pour les voitures, ce sont leurs calculateurs (mémoire électronique) qui peuvent révéler des informations. 
 

Un radar de passage à niveau

Concernant les équipements de la SNCF, des tests peuvent être réalisés après l'accident pour attester ou non du bon fonctionnement des barrières de sécurité. Depuis 2008, des caméras sont également installées à ce niveau. Le radar Equipement terrain passage à niveau (ETPN) développé par le ministère de l'Intérieur permet quant à lui de savoir si une voiture a franchi le passage à niveau malgré le feu rouge. 

Certains paramètres, dont les témoignages peuvent donner des informations sur la position dans laquelle se trouvait la voiture au moment de l'accident. Cette information peut renseigner les enquêteurs sur le  champ de vision du conducteur et permet de savoir s'il pouvait voir le train arriver. D'autres éléments comme les conditions météorologiques peuvent aussi s'avérer utiles. 

Malgré les recherches, il est parfois encore compliqué de déterminer les causes précises d'un accident sur un passage à niveau. De meilleurs équipements sur les voitures pourraient apporter de nouveaux éléments aux enquêtes. A ce titre, le Parlement européen a voté en avril dernier un texte portant sur les véhicules. Dès 2022, ces derniers seront obligatoirement équipés de nouveaux dispositifs dont l'enregistreur d'événements de la route qui permet de mieux connaître les paramètres techniques précédent un accident.  

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