Pollution du sol à Stenay : possibilités d’indemnisation pour les agriculteurs

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Écrit par Thierry Pernin .

Suite à la pollution des champs inondés autour de Stenay en juin dernier, la préfecture de la Meuse annonce lundi 25 juillet 2016 l'accompagnement des exploitants agricoles du secteur et examine les possibilités d’indemnisation.

Dans le cadre des plaintes de pollution déposées par les exploitants près de Stenay, lundi 25 juillet 2016, la préfecture de la Meuse a annoncé que l'enquête en cours devrait permettre de déterminer l’origine de l’évènement et ses conséquences en termes d’indemnisation.

En parallèle, une mission calamité agricole a été demandée par la profession et mise en place par le préfet. Elle a été chargée le 7 juillet 2016 de constater les pertes de récolte subies par les exploitations agricoles et d’examiner les possibilités d’indemnisation à ce titre. Les services de l’État examinent également, en lien avec la profession agricole, d’autres pistes avec le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental.

Des analyses sont toujours en cours sur les fourrages et dans l’attente de ces résultats, l’État est en relation constante avec les responsables agricoles.

Rappel des faits

Suite aux conditions météorologiques de début juin 2016, des inondations importantes ont eu lieu autour de la commune de Stenay.

Le samedi 11 juin, les agriculteurs ont signalé la présence de matières inhabituelles dans les champs inondés. Une pollution est suspectée.

Les services de l’Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) ont procédé, dès le lundi suivant, à des prélèvements sur site et des analyses ont été réalisées à la demande du Procureur de la République de Verdun. Une enquête a en effet été ouverte suite à des plaintes déposées par les exploitants.

Le 17 juin, le Sous-Préfet de Verdun s’est rendu une première fois sur le terrain avec l’ensemble des acteurs concernés.

Les résultats de l’ONEMA, connus le 18 juillet, font état de présence élevée d'aluminium.

La Chambre d'agriculture a également fait réaliser des prélèvements sur site et procéder à des analyses dans un laboratoire spécialisé, qui ont aussi conclu à la présence d'aluminium.

Si ces résultats n’ont pas, au regard des valeurs de référence, mis en évidence un risque pour la santé humaine de nature à justifier des mesures administratives de restrictions, les services de l’État accompagnent les agriculteurs, la profession agricole et les élus concernés afin d'échanger les informations sur l'évolution du dossier mais aussi d’accompagner les exploitations touchées.

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