La cour d'appel de Paris a réduit jeudi 2 juillet 2015 les peines des deux médecins et du radiothérapeuthe à du sursis. Ils sont poursuivis pour le scandale sanitaire des surriradiations à l'hôpital d'Épinal.
La cour a confirmé la culpabilité des trois hommes, notamment pour homicides et blessures involontaires, mais a réduit leurs peines à trois ans de prison avec sursis intégral. Ils avaient été condamnés en première instance à quatre ans, dont 18 mois ferme, pour les médecins, et à trois ans, dont 18 mois ferme, pour le radiothérapeute.
L'accusation avait requis la confirmation de ces condamnations, le président de la cour d'appel a rappelé que la prison ferme était prévue comme un "dernier recours".
La cour a par ailleurs confirmé l'interdiction à vie d'exercer leur profession pour les deux médecins, Jean-François Sztermer, 66 ans, et Michel Aubertel, 64 ans, et le radiophysicien Joshua Anah, 57 ans.
La cour a dénoncé les "manquements coupables" des trois hommes, ainsi que leurs "dissimulations des erreurs commises" une fois celles-ci découvertes. Elle a estimé qu'il n'y avait pas de distinction à faire entre eux, la "gravité" des erreurs commises par le radiothérapeute étant "équilibrée par la plus grande responsabilité" des médecins.
Près de 450 patients, principalement traités pour un cancer de la prostate, avaient été victimes de surirradiations dans l'établissement entre 2001 et 2006, lors de deux incidents différents. Douze en sont morts, et beaucoup souffrent de séquelles très graves.
