Une habitante de Soustons dans les Landes était poursuivie par ses voisins qui se plaignaient du bruit de ses canards. La justice a décidé de ne pas ordonner l'abattage des palmipèdes, mais a demandé une expertise acoustique complémentaire.
Ses canards sont peut-être bruyants, mais ils ne seront pas abattus. Dominique Douthe a finalement obtenu gain de cause. Le juge des référés du tribunal d'instance de Dax s'est prononcé ce mardi sur le conflit qui opposait cette propriétaire de canards, habitante de Soustons, et ses voisins, qui se plaignaient des nuisances sonores.Le couple qui a attaqué en justice Dominique Douthe réclamait 5.200 euros de dommages et intérêts et 150 euros d’astreinte par jour tant que leur voisine n’aurait pas réglé ce problème.
Ils vont finir en confit, mais c’est moi qui vais les tuer, et personne d’autre !
Dominique Douthe, éleveuse de canards
La justice a donné raison à l'ancienne agricultrice, et a estimé qu'il n'y avait pas lieu d'abattre les palmipèdes.
Une décision accueillie avec humour par la sexagénaire. "Ils vont finir en confit, mais c’est moi qui vais les tuer, et personne d’autre !", a-t-elle commenté. Son avocat, Me Philippe Lalanne, s'est quant à lui dit "extrêmement satisfait".
Pour ma cliente c'est un soulagement. (…) On est très content, les canards restent en vie et ma cliente aura la possibilité de poursuivre l'exploitation de son élevage comme elle le souhaite.
Me Philippe Lalanne, avocat de Dominique Douthe
Expertise acoustique
Les plaignants avaient également produit un rapport sur les nuisances sonores occasionnées par les volailles. Le tribunal a ordonné une expertise acoustique judiciaire. "Il s'agit de dire si les normes acoustiques sont respectées et s'il s'agit d'un trouble anormal de voisinage. C'est une décision de bon sens. Il faut qu'ils sachent ce qui se passe réellement là-bas, et peut-être aussi aux deux parties de se rapprocher et d'apaiser les tensions", a poursuivi Philippe Lalanne.
L’avocate du couple, maître Anne-Claire Rimet, qui avait expliqué lors de l'audience que ses clients ne pouvaient plus profiter de leur jardin et de leur terrasse s’est refusée à tout commentaire.
Conflits récurrents
L'histoire des canards de Soustons illustre une nouvelle fois des conflitsde voisinage en milieu rural. En Dordogne, des voisins s'opposent depuis 2012 au sujet du bruit des grenouilles de la mare d'un couple de retraités.
Sur l'île d'Oléron, les mésaventures du coq Maurice dont les vocalises indisposaient le voisinnage ont passionné les médias nationaux. En septembre, le tribunal correctionnel de Rochefort a rejeté la plainte des voisins qui reprochaient au gallinacé un réveil trop matinal.
Patrimoine national
Au mois de mai, le maire de Gajac en Gironde proposait d'inscrire les "bruits de la campagne" au patrimoine national de l'Unesco.
Une idée reprise dans une proposition de loi sur le "patrimoine sensoriel des campagnes", présentée à la rentrée par le député Pierre Morel-à-l'Huissier, élu LR de Lozère.
En attendant que la législation intervienne pour protéger le mode de vie rural, un autre maire, élu d'un village du Gard a choisi l'humour en faisant apposer à l'entrée de sa commune un panneau mettant en garde et prévenant le visiteur sur les risques qu'il encourt en s'aventurant en milieu rural…
