Six membres de l'association L'Arche de Zoé comparaissent lundi pour avoir tenté d'exfiltrer du Tchad vers la France des enfants prétendument orphelins. Des familles aveyronnaises, volontaires pour accueillir des enfants, avaient soutenu les prévenus.
C'est en l'absence des principaux protagonistes que va s'ouvrir lundi à Paris le procès de l'association humanitaire L'Arche de Zoé. Son président, Eric Breteau, et sa compagne, Emilie Lelouch, ont en effet fait savoir qu'ils ne seraient ni présents ni représentés.
Une façon pour eux de dénoncer la façon dont la justice et les médias les auraient traités.
Sur le banc des prévenus donc, quatre prévenus seront là, poursuivis, comme les deux premiers, pour escroquerie, exercice illégal de l'activité d'intermédiaire à l'adoption et aide à l'entrée et au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France.
Les faits
Ils remontent à octobre 2007. Les autorités tchadiennes interceptent les membres de l'association L'Arche de Zoé à l'aéroport d'Abéché, dans une région frontalière du Darfour soudanais. Ils faisaient embarquer 103 enfants, portant de faux pansements.
Eric breteau, président de l'association, présente ces mineurs comme étant des orphelins du Darfour qu'il veut sauver et emmener en France, en vue d'une adoption. Il justifie son acte comme une urgence, espérant provoquer une réaction positive de la France.
Mais en réalité, les enfants sont pour la plupart originaires du Tchad et surtout, ils ne sont pas orphelins, selon la Croix-Rouge, l'Unicef et le Haut-commissariat aux réfugiés.
Le 26 décembre de la même année, la cour criminelle de N'Djamena condamne les six membres de L'Arche de Zoé à huit de prison assortis de peines de travaux forcés pour tentative d'enlèvement. Ils sont également condamnés à verser 6,3 millions d'euros de dommages et intérêts aux familles des enfants.
A la suite de cette condamnation, ils sont rapatriés en France où ils purgent leur peine jusqu'en mars 2008, date à laquelle le président tchadien Idriss Deby les gracie.
Un premier procès français
Le 20 octobre 2010, cinq membres de l'association sont renvoyés devant le tribunal correctionnel de Paris pour l'aspect immigration illégale. Deux d'entre eux bénéficient d'un non-lieu.
Les prévenus
- Eric Breteau, président de l'assocation qu'il a fondé, pompier volontaire à Argenteuil
- Emilie Lelouch, membre active de l'association et compagne d'Eric Breteau
- Alain Péligat, membre de l'association
- Agnès Peleran, journaliste et vice-présidente du COFOD, le Collectif des familles pour les orphelins du Darfour, association satellite de L'Arche de Zoé
- Christophe Letien, membre de l'association
- Philippe van Winkelberg, médecin et président du COFOD
Ce qu'ils risquent
Dix ans de prison et 750 000 euros d'amende : c'est ce que risquent les six prévenus pour escroquerie, exercice illégal de l'activité d'intermédiaire à l'adoption et aide à l'entrée et au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France. Le procès doit durer jusqu'au 12 décembre.
Les familles françaises
358 familles étaient pressenties pour accueillir des enfants. Une vingtaine d'entre elles se sont constituées partie civile. Elles estiment pour certaines d'entre elles que l'association a abusé de leur désir d'enfant.
D'autres au contraire avaient pris la défense de l'association, au début de l'affaire. c'est le cas notamment de quatre familles aveyronnaises, convaincues de l'innocence et des bonnes intentions des membres de L'Arche de Zoé.
Les familles tchadiennes
Cinq ans après les faits, elles attendent toujours l'indeminisation, soit six millions d'euros. Pour elles, l'Etat français s'était engagé à verser ces indemnités, en échange du transfert des prisonniers du Tchad vers la France. La France a toujours nié cet accord. L'Etat tchadien a d'ailleurs été débouté de sa demande par la justice française.
La majorité des enfants impliqués dans l'affaire vit à Adré, près de la frontière soudanaise, à l'est du Tchad.
L'Arche de Zoé, c'est quoi ?
Association française de loi 1901, L'Arche de Zoé a été fondée en 2004, à l'origine pour venir en aide aux enfants victimes du tsunami de décembre 2004, en Indonésie notamment.
Elle étend ses activités au Soudan et au Tchad en 2007.
L'assocation existe toujours. Son site internet notamment est actualisé. On peut y lire la "version" de ses membres sur ce qu'il convient d'appeler l'affaire Arche de Zoé.
