Dans le cadre d'une procédure judiciaire accélérée, le tribunal administratif de Toulouse a suspendu les arrêtés pris par la préfecture de l'Ariège en faveur de tirs d'effarouchement de l'ours. Cette décision est une victoire pour les associations de défense de l'animal.
Nouvelle victoire pour les associations de défense de l'ours. Dans un communiqué transmis à la presse, le collectif One Voice annonce que le tribunal administratif de Toulouse suspend les arrêtés pris par la préfecture de l'Ariège pour des tirs d'effarouchement de l'ours. La fin (temporaire) d'un bras de fer entre la collectivité et ce collectif.
"Pour les ours et avec votre soutien, rien ne nous arrêtera"
Depuis plusieurs semaines, la préfecture ariégeoise publie chaque semaine un arrêté autorisant ces tirs durant deux jours, du jour même pour le lendemain. Ce procédé empêchait tout recours de la part des associations. Des tirs d'effarouchement ont donc été autorisés à deux reprises depuis début juillet.
Sauf que One Voice a décidé de contrer en déposant quatre référés libertés. Le principe : demander au juge de prendre en urgence "une mesure nécessaire à la sauvegarde d'une liberté fondamentale si l'administration y porte atteinte de manière grave et illégale". Moins de 48 heures plus tard, la décision est donc favorable aux associations.
"Pour le juge, les conditions permettant ces autorisations dérogatoires à la protection des ours n’étaient pas remplies concernant le nombre d’attaques de troupeaux, ou leur imputabilité avec certitude aux ours" écrit One Voice dans son communiqué.
La stratégie de la préfecture de reprendre des arrêtés similaires chaque semaine ne sera plus possible, indique One Voice. "Nous avons obtenu une victoire rapide et majeure ! Pour les ours et avec votre soutien, rien ne nous arrêtera" s'enthousiasme l'association dans son communiqué.
Cette bataille n'est pas terminée pour autant. Dans un second communiqué publié sur Twitter, One Voice annonce que la préfecture de l'Ariège "a pris un nouvel arrêté hier soir autorisant les tirs d'effarouchements sur une autre estive". Le collectif promet de saisir de nouveau le tribunal.
