Près de 3700 communes de la région Occitanie sont concernées. Les conseils municipaux, élus au soir du 1er tour des élections de mars dernier, seront officiellement installées avant le 28 de ce mois. Il reste une incertitude sur l'organisation du deuxième tour en juin.
Les conseils municipaux élus au premier tour des élections municipales le 15 mars dans plus de 30.000 communes en France seront installés "au plus tard le jeudi 28 mai", a indiqué Edouard Philippe mardi à l'Assemblée nationale.
Près de 3700 communes concernées
Sur 4488 communes en Occitanie, 3688 ont élu leur conseil municipal au soir du 1er tour. Sont concernées notamment les communes de Béziers et Lattes dans l'Hérault, Auch dans le Gers, Alès dans le Gard, Mende en Lozère, Valence d'Agen dans le Tarn-et-Garonne, Foix en Ariège, Cahors dans le Lot, Castres et Mazamet dans le Tarn ou encore L'Union, Saint-Gaudens, Cintegabelle, et Balma en Haute-Garonne.
Le décret qui prévoit leur installation sera publié le vendredi 15 mai. "Il fixera la date d'entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires le lundi 18 mai", a précisé le Premier ministre lors de la séance des questions au gouvernement. La première réunion du conseil municipal, qui permettra notamment d'élire le maire et ses adjoints, doit ensuite se tenir dans les cinq à dix jours suivant la date d'entrée en fonction des conseillers municipaux."Soit, entre le samedi 23 mai et le jeudi 28 mai. Autrement dit, au plus tard le jeudi 28 mai, 30.000 des 35.000 communes françaises auront un conseil municipal installé et un maire et des adjoints élus dans des conditions normales" a souligné Edouard Philippe.
Respect des mesures barrières !
Après avis du conseil scientifique, le gouvernement avait donné mardi matin son feu vert à l'installation des conseils municipaux élus le 15/03. Le gouvernement considère en effet que les dispositions en vigueur dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire et une ordonnance à venir mercredi en Conseil des ministres "permettront la mise en oeuvre des préconisations du comité des scientifiques", qui a recommandé le respect de conditions sanitaires strictes. L'ordonnance "permettra au conseil municipal de se réunir en tout lieu, y compris en dehors de la commune, afin que les mesures barrières puissent être pleinement respectées", précise le gouvernement. C'est le maire qui décidera "si la réunion se déroulera sans présence de public ou avec un nombre limité de personnes présentes". Chaque conseiller municipal pourra avoir deux procurations. Le quorum sera fixé au tiers de l'effectif du conseil. L'installation des conseils municipaux avait été reportée, ainsi que la tenue du second tour, prévu le 22 mars, en raison de la crise sanitaire.
Et le deuxième tour ?
D'ici le 23 mai, le conseil scientifique doit rendre un autre avis sur l'état de l'épidémie et la possibilité d'organiser le second tour dans les quelque 5.000 communes restantes. Avec le déconfinement, l'hypothèse de la tenue fin juin du second tour des élections municipales refait surface, mais le gouvernement reste prudent et s'en remet à l'avis du Conseil scientifique qui doit dire d'ici le 23 mai si les conditions sanitaires sont réunies. En Occitanie, 800 communes dont Toulouse, Montpellier, Perpignan, Tarbes, Nîmes, Albi, Narbonne, Rodez et Montauban devront organiser un deuxème tour. C'est à dire 9 des 13 capitales départementales.
