L'élection d'Alain Bertrand est annulée par le Conseil Constitutionnel pour cause "d'irrégularité"
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Lozère : Annulation de l 'élection du sénateur PS
L'élection d'Alain Bertrand est annulée par le Conseil Constitutionnel pour cause "d'irrégularité"
Le Conseil constitutionnel a décidé jeudi d'annuler l'élection le 25 septembre dernier du sénateur socialiste de Lozère Alain Bertrand, en raison d'une "irrégularité ayant pu exercer une influence déterminante sur le résultat du premier tour et, par voie de conséquence, sur l'issue de l'élection".
Le Conseil constitutionnel avait été saisi d'une requête du vice-président UMP du conseil régional de Languedoc-Roussillon et maire de Mende, Jacques Blanc, à qui il avait manqué une voix pour obtenir la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour, et donc sa réélection.
Dans son communiqué, le Conseil a fait valoir qu'au terme de l'instruction menée sur ce dossier il était apparu une "irrégularité" concernant un délégué suppléant.
Il a souligné que, "compte tenu de l'écart d'une seule voix séparant au premier tour de scrutin le nombre de suffrages recueillis par M. Blanc de la majorité absolue des suffrages exprimés, cette irrégularité devait être regardée comme ayant pu exercer une influence déterminante sur le résultat du premier tour de scrutin et, par voie de conséquence, sur l'issue de l'élection".
"En conséquence", le Conseil a décidé "d'annuler les opérations électorales contestées".
Avant la décision du Conseil constitutionnel, M. Blanc avait indiqué à l'AFP, qu'en cas d'annulation du scrutin, il déciderait "début janvier" s'il se représentait ou non.
