La lutte contre la fraude et les cigarettes de contrebande se poursuit. Dans la nuit du 11 au 12 juin, les douaniers de Montauban ont saisi quelque 633 cartouches de cigarettes en provenance d’Andorre, placées dans des sacs-poubelle dans un véhicule. Les douanes qui ont fait part aux buralistes de leur bilan et des nouvelles mesures mises en place.
Une nouvelle saisie de cigarette pour les douanes. Au péage de Gignac en Tarn-et-Garonne, Un chargement de plus de 600 cartouches de cigarettes a été intercepté. Les douanes accentuent leur lutte contre le trafic de tabac.
633 cartouches de cigarettes saisies
En position sur le péage de Gignac, dans la nuit du 11 au 12 juin, des agents de la brigade des douanes de Montauban ont procédé à une vaste opération de contrôle. Vers 00h30, ils repèrent un véhicule arrêté, feux éteints devant une aire sortie de service avec deux individus à bord.
La fouille du véhicule a permis de découvrir quelque 633 cartouches de cigarettes d’Andorre placées dans des sacs-poubelle, ainsi que la somme de 1.000 euros. Les deux suspects ont été placés en garde à vue. Le conducteur est déjà connu pour des faits identiques.
L'Occitanie au centre du trafic de tabac
L’intéressé a été poursuivi et jugé en comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité. Il a été condamné à la confiscation des sommes découvertes et du téléphone instrument de l’infraction, une amende douanière de 45.000 euros, ainsi que 6 mois d'emprisonnement avec sursis probatoire et la révocation d'un sursis antérieur à hauteur de 6 mois.
Cette nouvelle saisie démontre que la région Occitanie est une plaque tournante du trafic de tabac. Avec la proximité géographique des frontières espagnole et andorrane, la concurrence est rude pour les buralistes transfrontaliers. Car dans ces pays, le prix des cigarettes est plus de deux fois moins élevé que dans l'hexagone.
Nouvelles mesures de lutte
La Direction de Douanes de Toulouse et la Fédération des Buralistes de Midi Pyrénées se sont d'ailleurs réunies le mardi 21 mai 2024 pour un Comité de pilotage du réseau des buralistes de Midi-Pyrénées, afin d’établir le bilan 2023 et de renforcer la lutte contre la fraude et la contrebande de tabac. Les présidents des huit fédérations de l'ex Midi-Pyrénées ont fait part des difficultés du réseau, qui regroupe plus de 1000 enseignes.
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— Jtoulousain (@JToulousain) May 16, 2024
La Direction des Douanes a présenté les nouvelles mesures, applicables dans le cadre des achats intracommunautaires. Ce nouveau dispositif intègre une série de critères qualitatifs comme l'activité économique du détenteur ou les motifs déclarés de détention, permettant aux services d’apprécier le caractère commercial ou non du transport de marchandises.