Une enquête a été ouverte à l'encontre d'un cargo battant pavillon panaméen soupçonné d'avoir jeté en Méditerranée, au large des Alpes-Maritimes, des sacs de polyuréthane, une matière dérivée du plastique, a annoncé le parquet de Marseille.
C'est le signalement d'un plaisancier le 21 août dernier, au sémaphore du Cap Ferrat, du rejet par un navire "de déchets, contenus dans deux sacs à gravats", qui a permis de lancer l'enquête.
Des moyens aériens quadrillent la zone et permettent de repérer deux sacs contenant du polyuréthane. L'un d'un mètre cube et le second à moitié rempli sont alors repêchés par une vedette des douanes dans les eaux territoriales françaises, au large des Alpes-Maritimes.
Le pollueur présumé fait alors route sur Savone en Italie, explique dans un communiqué à qui incombe la Juridiction du littoral maritime spécialisée, compétente en matière de pollution marine.
Le 29 août, une enquête préliminaire est ouverte du chef de rejet non-autorisé d'ordures en mer territoriale. Une infraction passible en France, selon le code de l'environnement, d'un an d'emprisonnement et 200.000 euros d'amende.
Le polyuréthane est une matière dérivée du plastique, utilisé entre autres dans le milieu médical, l'isolation des habitations, l'ameublement mais aussi dans les textiles.
Une demande d'enquête européenne a également été adressée aux autorités italiennes et exécutée trois jours plus tard, par le procureur de Salerne, "port dans lequel le navire avait été identifié comme faisant escale", selon la procureure de Marseille Dominique Laurens.
"Les investigations sollicitées, notamment les constatations à bord et l'audition du commandant, permettaient de confirmer l'implication du navire", a-t-elle ajouté.
"L'enquête pénale se poursuit afin notamment d'assurer la comparution des mis en cause, personnes physiques et morales, devant le tribunal correctionnel de Marseille", a poursuivi Dominique Laurens.
